. - a satisfait à un examen général clinique normal, - présente un appareil locomoteur compatible avec l'exécution des actions citées ci-dessous, - a une absence de trouble objectif et subjectif de l'équilibre, - a une acuité auditive normale avec ou

Article Annexe II

—

Absence 6. Flexibles et canalisations Flexibles de distribution : Etat 7. Filtres 11. Sécurité routière Eclairage : Feux de position arrière 12.

Article Annexe 2

—

(1) La santé est un état complet de bien-être physique, mental et social et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité en référence au préambule de la Constitution de l'Organisation mondiale de la santé).

Article R40-38-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 85

Code de procédure pénale

-Sont effacées sur instruction du procureur général ou du procureur de la République les empreintes digitales et palmaires mentionnées aux 3° et 4° de l'article R. 40-38-2 en cas de : 1° Décision de non-lieu, de classement sans suite pour absence d'infraction

Article L121-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 49

Code de l'environnement

Cette concertation permet, le cas échéant, de débattre de solutions alternatives, y compris, pour un projet, son absence de mise en œuvre.

Article 10

—

En cas de renonciation expresse du ministre à infliger une sanction du quatrième groupe ou faute de décision du ministre dans le délai de quatre mois à compter de la réception de la proposition du président d'Orange SA, celui-ci peut décider d'infliger

Article 90

—

Toutefois, les avis portant sur les projets de loi qui, dès l'origine, comportent des dispositions relatives à l'organisation particulière de la Nouvelle-Calédonie doivent être rendus de façon implicite ou expresse avant l'avis du Conseil d'Etat.

Article L223-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 66 > 63

Code rural (nouveau)

Toutefois, à la demande expresse de leur propriétaire, les animaux valablement vaccinés contre la rage pourront, dans certains cas, et sous certaines réserves, être conservés ; un arrêté du ministre chargé de l'agriculture, pris après avis de l'Agence

Article L442-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 93

Code de la construction et de l'habitation

La réduction de loyer de solidarité fait l'objet d'une mention expresse sur la quittance mensuelle délivrée au locataire.

Article 102 Z

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 84

Code général des impôts, annexe II

La production de cette déclaration vaut indication expresse au sens du 1 du II de l'article 1727 du même code.

Article R315-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

Sauf autorisation expresse, les armes de poing et les armes de catégorie D sont portées de façon non apparente. Les armes de poing sont portées dans leur étui, approvisionnées, en position de sécurité ou non armées.

Article R521-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 54

Code de l'énergie

A défaut de décision expresse de l'autorité administrative dans ce délai, la demande est réputée rejetée.

Article Annexe 1

—

de journées de remplacement / [Nombre de journées d'absence calendaires des salariés budgétés au groupe II + nombre de journées d'absence calendaires des salariés remplaçants non budgétés au groupe II ]] *100 Analyser le taux de remplacement des absences

Article 21

—

tenu compte de ces personnes pour le calcul du nombre des administrateurs ou des membres du conseil de surveillance qui peuvent demeurer en fonction au-delà de la limite d'âge, en vertu soit des statuts de la société, soit, à défaut de dispositions expresses

Article 93 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 15

Code général des impôts

personne physique d'un logiciel protégé par le droit d'auteur, d'une invention brevetable ou d'un actif incorporel qui satisfait aux conditions mentionnées aux 1°, 2° ou 4° du I de l'article 238 à une société chargée de l'exploiter peut, sur demande expresse

Article Annexe II

—

sont efficaces quelle que soit la technique utilisée Recommandations pédagogiques : Objectif : l'infirmier de bloc opératoire doit être capable de réaliser les actes suivants au cours d'une intervention chirurgicale, en présence et sur demande expresse

Article R9 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 84

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Son acceptation est expresse. Elle indique l'option d'achat mentionnée au c du III que le demandeur retient et s'il opte pour l'échelonnement proposé au e du III.

Article 1

—

précédent ; Lorsque le dossier est complet, l'administration adresse à l'association ou à l'établissement et, le cas échéant, au notaire, un accusé de réception mentionnant la date de réception du dossier et la date à laquelle, à défaut de décision expresse

Article 244-1.01

—

. - Sauf mention expresse contraire, les dispositions sont applicables aux navires neufs et existants mis en service pour la première fois en tant que navires de plaisance traditionnels.

Article U 102

—

Par contre, des appareils contenant de l'oxygène en phase liquide, conçus de manière à interdire toute utilisation sous cette forme, peuvent être introduits dans l'enceinte de l'établissement sous la condition expresse qu'ils soient installés à l'air

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