échelon 410 1er échelon 384 Classe normale A compter du 1er août 1995 13e échelon 544 12e échelon 510 11e échelon 483 10e échelon 450 9e échelon 426 8e échelon 397 7e échelon 380

Article 13

—

1er échelon 358 3 ans 2 ans 3 mois Sergent 6e échelon 479 - - 5e échelon 449 4 ans 3 ans 4e échelon 427 3 ans 6 mois 2 ans 9 mois 3e échelon 398 3 ans 6 mois 2 ans 9 mois 2e échelon 380

Article 3

—

Les autorisations délivrées pour des ouvrages au niveau de tension nominale de 380 kV sur le fondement des arrêtés techniques en vigueur avant le 5 septembre 1970 et fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie

Article L761-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 71 > 46

Code rural (nouveau)

Le conseil d'administration détermine également les exonérations accordées en cas d'insuffisance des ressources selon les modalités prévues au deuxième alinéa de l'article L. 380-2 du même code.

Article 3

—

. - Epreuve écrite d'admissibilité (durée : trois heures : coefficient 1).

Article 5

—

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.

Article 3

—

. ― Epreuve écrite d'admissibilité (durée : 2 heures, coefficient : 30 %). Cette épreuve consiste à traiter deux sujets au choix parmi au moins quatre.

Article 3

—

. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : trois heures ; coefficient 4) : épreuve de statistiques comprenant l'établissement, après étude d'un dossier comportant des données numériques, d'un ou de plusieurs tableaux nécessitant notamment

Article ANNEXE I

—

Besoin bioclimatique conventionnel : coefficients Bbio et Bbiomax en nombre de points 2.

Article 7

—

se rapportant au programme déterminé en annexe comprennent : Epreuve écrite : Analyse critique d'un programme rédigé dans un langage évolué choisi par le candidat sur la liste fixée par l'arrêté du 19 novembre 1976 susvisé (durée : cinq heures ; coefficient

Article 1

—

. - Admissibilité Epreuve n° 1 : dissertation générale sur un sujet d'actualité (durée : quatre heures ; coefficient 5).

Article 5-1

—

Elle est affectée du coefficient 1. A l'issue de la phase d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.

Article 4

—

forme de tableaux, posées à partir d'un dossier succinct remis aux candidats portant sur des situations susceptibles d'être rencontrées par un agent territorial spécialisé des écoles maternelles dans l'exercice de ses fonctions (durée : deux heures, coefficient

Article 8

—

Le montant des majorations familiales est obtenu par l'application d'un coefficient au montant du traitement brut soumis à retenue pour pension afférent à l'indice brut 585.

LEGIARTI000049460928

—

Mathématique (durée : 2 heures, coefficient 3).

Article R663-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 75 > 57

Code de la sécurité sociale

Le versement est pris en compte, au choix du demandeur : 1° Soit au titre de l'atténuation du coefficient de minoration mentionné à l'article R. 351-27, à l'article R. 643-7 ou à l'article R. 653-2 sans que le versement soit pris en compte dans la durée

Article L162-23-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 50

Code de la sécurité sociale

Ces tarifs sont calculés en fonction de l'objectif défini à l'article L. 162-23 ; 2° Le cas échéant, les coefficients géographiques s'appliquant aux tarifs nationaux mentionnés au 1° du présent article et au forfait prévu à l'article L. 162-23-7 des

Article D213-48-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 77

Code de l'environnement

exploitation, on entend les effectifs déclarés chaque année d'animaux d'élevage de cette exploitation répartis par catégorie en fonction de l'espèce animale, du stade physiologique et du mode d'élevage, les effectifs de chaque catégorie étant affectés d'un coefficient

Article L213-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 53 > 36

Code de l'éducation

Le montant alloué en 2008 à chaque département exerçant les compétences définies à l'article L. 213-2 du code de l'éducation est obtenu en appliquant un coefficient au montant total de la dotation départementale d'équipement des collèges fixé pour cette

Article 13

—

membre de l'Union européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou autres que des établissements de crédit reconnus de pays tiers ou que des sociétés de financement doivent respecter lors de l'établissement du coefficient

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