Plus spécifiquement, il convient : - d'analyser l'impact de l'expérimentation sur l'activité du personnel des pharmacies participant à l'évaluation et obtenir ainsi une première évaluation de la charge de travail et des difficultés organisationnelles

Article Annexe

—

Difficulté d'exécution du marché : Article 32 32. 1.

LEGIARTI000034084572

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Article 13 Le facilitateur d'horaires ou le coordonnateur fait part au ministre chargé de l'aviation civile des difficultés éventuelles auxquelles il est confronté pour la prise en compte des nouvelles capacités disponibles qui lui sont notifiées pour

Article ANNEXE

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Article 13 Le coordonnateur fait part au ministre chargé de l'aviation civile, le cas échéant, des difficultés éventuelles auxquelles il est confronté pour l'application des nouvelles capacités disponibles pour l'attribution des créneaux horaires, qui

Article Annexe IV

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.) ; - une présentation argumentée des solutions mises en œuvre et des difficultés rencontrées. Les fiches doivent relater des problèmes de nature variée.

Article Annexe

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Le président du collège est, le cas échéant, informé des difficultés particulières apparues au cours de ces travaux. Les commissions sont informées des décisions du collège qui les concernent.

Article Annexe I

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Il veille au bon fonctionnement de l'assemblée, règle les difficultés relatives aux procurations, tient les feuilles de présence et de vote, statue sur les quorums, fait procéder au vote et surveille le déroulement du scrutin.

Article Annexe 34

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-5, L. 162-14-1 et L. 162-15, -d'une part, la caisse primaire d'assurance maladie/ la caisse générale de sécurité sociale (dénommée ci-après CPAM/ CGSS) de : Département -et, d'autre part, le médecin : Nom, prénom Article 1er Dans un contexte de difficultés

LEGIARTI000033311487

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AEM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer MRCC Nouméa Protection des épaves maritimes (*) Mer DDG AEM SAM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer MRCC Sécurité maritime Intervention en mer sur les navires en difficulté

Article ANNEXE I

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appliquer dans des circonstances données pour faire en sorte que le minimum de séparation ne soit pas enfreint, comprennent les caps et les vitesses respectifs des aéronefs, les limitations techniques de l'ADS-C, sa charge de travail et les éventuelles difficultés

Article L214-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

Code monétaire et financier

établi en vue d'une nouvelle activité économique, est supérieur à 50 % de son chiffre d'affaires annuel moyen des cinq années précédentes ; 2° Lors de chaque investissement par le fonds dans la société : a) Ne pas être qualifiable d'entreprise en difficulté

Article L301-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 16

Code de la construction et de l'habitation

procédure de réquisition avec attributaire prévue aux articles L. 642-1 à L. 642-28 ; 3° La gestion de la veille sociale, de l'accueil, de l'hébergement et de l'accompagnement au logement de toute personne ou famille sans domicile ou éprouvant des difficultés

Article 9-5

—

La caisse organise un point d'échange semestriel avec les médecins signataires du contrat pour examiner conjointement les éventuelles difficultés de mise en œuvre, et notamment la difficulté d'atteinte des objectifs fixés.

Article Annexe IIc

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Chaque séquence comporte un ou deux exercices avec des questions de difficulté progressive.

LEGIARTI000028182007

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L'opérateur prévoit aussi à son catalogue de prix les conditions dans lesquelles sont effectués les raccordements de certains abonnés en cas de difficultés exceptionnelles et les tarifs correspondants, sans préjudice des prérogatives de l'ARCEP en matière

Article 199 novovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

Code général des impôts

exclusivement aux logements situés dans des communes classées, par arrêté des ministres chargés du budget et du logement, dans des zones géographiques se caractérisant par un déséquilibre important entre l'offre et la demande de logements entraînant des difficultés

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

personnes physiques ou morales des résidences hôtelières à vocation sociale prévues à l'article L. 631-11 du code de la construction et de l'habitation ; 15° D'acquérir des hôtels, meublés ou non, destinés à l'hébergement temporaire de personnes en difficulté

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

des hébergements de loisirs à vocation sociale selon les modalités prévues au 6° de l'article L. 421-3 du code de la construction et de l'habitation ; 5° D'acquérir des hôtels, meublés ou non, destinés à l'hébergement temporaire des personnes en difficulté

Article Annexe IV

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Article GH 3

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Il est destiné au transport de personnes, de personnes et d'objets, d'objets, uniquement si la cabine est accessible, c'est-à-dire si une personne peut y pénétrer sans difficulté, et qu'elle est équipée d'éléments de commande situés à l'intérieur de la

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