Cette étude prévoit enfin de compenser la suppression de l'accès au donjon par le chemin pédestre qui longe actuellement la carrière par l'est depuis l'entrée du site et qui rejoint une partie du chemin

Mes véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés pour les besoins du chantier doivent être conformes à la règlementation en vigueur relative aux émissions sonores

Enfin, elle soutient que les désordres de 2007 ne sont nullement la conséquence des travaux de 2002 mais seulement l'aggravation des désordres d'origine.

de vue en indiquant les raisons, au regard des thèmes précités et des enjeux soulevés par l'enquête, l'amenant à rendre un avis favorable assorti d'une recommandation relative au stationnement des engins

Lieu de l’accident : « lieu de travail habituel » ; - Activité de la victime lors de l’accident : « bétonnage des voiles du regard » - Nature de l’accident : « Chute de la benne à béton portée par un engin

provenance du chantier - La remise en état de la façade de l’immeuble salie par l’incendie de deux bennes, et la remise en état de l’arête du linteau du porche endommagé par le passage des engins de

d'horaires ni des motifs justifiant ce changement, - enfin, aucun bilan d'application de la modulation n'a été transmis au Comité 8 février 2023 d'établissement en fin de période de modulation.

litigieuses qui sont à proximité de la pinède et longent un champ de lavande qui est lui-même bordé par une route départementale « [Localité 6] du [Localité 7] » empruntée par de nombreux poids lourds et engins

X..., engagé le 23 février 1981 en qualité de conducteur d'engins par la société Matière, a été affecté avec trois autres conducteurs d'engins sur un chantier distant de plus de 250 kilomètres de son domicile

non seulement sur les chantiers, mais encore sur la route pour se rendre d'un chantier à un autre.

démontre avoir continué à travailler jusqu'au 31 mars 2015, à l'âge de 66 ans, en dépit des séquelles de l'accident, lesquelles ont limité son aptitude à la conduite des engins de chantier et lui ont

chantier et veiller au respect des prescriptions environnementales.

et le suivi de chantier par un ingénieur écologue.

et le suivi de chantier par un ingénieur écologue.

Elle dit également démontrer la visibilité de la salle de bain par le fait qu'en 2008, lorsque la mairie avait entrepris des travaux, des engins de chantier l'avaient partiellement détruite.

Bien que le projet ne les empiète pas, la piste extérieure de 4 mètres de large qui longe ces zones sensibles sera utilisée par des engins de chantier lourds pour acheminer notamment les postes de transformation

Il a toutefois considéré qu'il n'en était pas de même de leur quantum, jusqu'à la dépose des barrières de chantier et échafaudages, intervenue le 1er février 2021.

l'entreprise-lieu de travail comme en l'espèce, il doit être constaté qu'en toute hypothèse elle ne rapporte pas la preuve suffisante par les documents qu'elle produit (fiches de pointage du salarié et de l'engin

préservation des zones humides concernées par le projet tout en évitant l'accumulation d'eau sur les pistes ; la pollution de ces zones sera également évitée par l'installation, en aval immédiat du chantier

novembre 2004 du préfet de la Somme autorisant la société Valnor à exploiter sur le territoire de la commune de Beuvraignes, au Bois des Loges, un centre de traitement et de valorisation des déchets et, enfin