. - Les navires embarquent deux dispositifs conformes aux dispositions du paragraphe II, ainsi que deux autres bouées munies de lignes flottantes de 30 m au moins.

LEGIARTI000028790292

—

Cette prestation n'est rémunérée qu'une seule fois en cas de répétition) Production de documents ou outillages pédagogiques (hors utilisation en face-à-face pédagogique par le producteur), y compris pour les dispositifs de formation en ligne .

Article L102

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 72 > 37

Code des postes et des communications électroniques

Un moyen d'identification électronique est un élément matériel ou immatériel contenant des données d'identification personnelle et utilisé pour s'authentifier pour un service en ligne.

Article L436-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 52

Code de l'environnement

Dans ce cas, toutefois, le ministre chargé de la pêche en eau douce ou, par délégation, le préfet peut, à titre exceptionnel, interdire à quiconque la pêche à la ligne en bateau ; 3° Et de la rive seulement pour la pêche au saumon, quelle que soit la

Article L2333-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 01

Code général des collectivités territoriales

des redevances dues aux communes, aux établissements publics de coopération intercommunale ou aux syndicats mixtes en raison de l'occupation de leur domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité et de gaz et par les lignes

Article Annexe III-18 a (art. A322-96)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51

Code du sport

palanquée au trimix ou à l'héliox dans l'espace de 0 à 70 mètres Pour évoluer en palanquée encadrée : maîtrise des aptitudes PE-60 + PTH-40 Pour évoluer en palanquée autonome : maîtrise des aptitudes PA-60 + PTH-40 Maîtrise de l'utilisation de la ligne

Article L312-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code de l'éducation

Elle contribue au développement de l'esprit critique, à la lutte contre la diffusion des contenus haineux en ligne, à la sensibilisation contre la manipulation d'ordre commercial et les risques d'escroquerie en ligne et à l'apprentissage de la citoyenneté

Article L323-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 84

Code de l'énergie

d'utilité publique précédée d'une enquête publique, des servitudes d'utilité publique concernant l'utilisation du sol et l'exécution de travaux soumis au permis de construire, peuvent être instituées par l'autorité administrative au voisinage d'une ligne

Article Annexe II-b

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CCF E2 - Épreuve pratique à caractère technologique : Optimisation d'opérations relatives à une production U2 3 CCF Ponctuel oral 0 h 30 CCF E3 - Épreuve pratique prenant en compte la formation en entreprise : Pilotage d'une ligne

Article 2

—

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.

Article 2

—

Sct. 35° : Crédit d'impôt pour le premier abonnement à un journal, à une publication périodique ou à un service de presse en ligne d'information politique et générale, Art. 200 sexdecies II.

Article 1

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mentionnée au II de l'article 23 de la loi du 12 mai 2010 susvisée ; 2° Le silence gardé pendant deux mois par l'Autorité nationale des jeux sur une demande d'homologation de logiciel de jeux ou de paris formée par un opérateur de jeux ou de paris en ligne

Article GA 26

—

Au moins une ligne de contrôle de chaque gare ou station doit disposer d'un passage d'une largeur minimale de 1,05 mètre, déverrouillable sans délai par l'exploitant, permettant notamment l'accès des services de secours avec leur matériel.

Article 2

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Ils sont diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.

Article 2

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L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.

Article 1

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Les licences de pêche dans les eaux françaises du lac Léman sont de quatre types : 1re catégorie : Grande pêche ; 2ème catégorie : Petite pêche (avec sardinières, sans sardinières) ; 3ème catégorie : Pêche aux lignes.

Article 120.26

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ballast (sauf navires munis de citernes de ballast scellées à bord) Excepté les navires : - d'une longueur hors tout inférieure à 50 mètres - et d'une capacité maximale en eaux de ballast de 8 mètres cubes - qui effectuent uniquement des voyages : - en ligne

Article 226-3.10

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Les lignes d'arbres doivent pouvoir être immobilisées en cas de nécessité.

Article 6

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Le texte de la réponse ne peut être supérieur à trente lignes dactylographiées. La durée totale du message ne peut excéder deux minutes. Pour les services de vidéographie, la réponse est accessible au public au minimum pendant vingt-quatre heures.

Article 2

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L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.

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