CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 765 résultats pour « matières plastiques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3639ba5988459c58be8

Cassation

8 février 1984

8 février 1984

ET QUE, POUR L'APPLICATION DE CETTE DISPOSITION, LES DEUX ACTIVITES SUCCESSIVES DOIVENT ETRE, NON SEULEMENT SIMILAIRES, MAIS IDENTIQUES ; ATTENDU, SELON LE JUGEMENT DEFERE QUE LA SOCIETE ASTRA-PLASTIQUE

Source officielle
CC

cr

613725dccd5801467742112d

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

. ; que la Ferrari a ensuite renversé une cycliste, qui arrivait face à elle, avant de terminer sa course contre un arbre planté sur le trottoir opposé à son sens de marche initial ; que la cycliste et

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

686768a8dd25744ff781d5a3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par courrier recommandé du 26 août 2022, le syndic a mis en demeure la SCI Aurore de mettre un terme à l'occupation illicite des parties communes en laissant entreposer, de manière quotidienne, des cartons

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00137

Cassation

12 février 2013

12 février 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 23 novembre 2011), que la société Velfor Plast a confié à la société

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00026

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

accessoires destinés à la consommation de stupéfiants tels que des briquets et chalumeaux, « grinder » et cendriers ainsi que des graines dans des écouvillons eux-mêmes placés sur un présentoir en plastique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00188

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

Q..., il se déduit que l'oxydation de la fraiseuse à commande numérique est le résultat de l'inadaptation de son emballage pour son transport maritime, limité à une simple enveloppe de film plastique à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00049

Cassation

6 janvier 2011

6 janvier 2011

Michel X... fondé sur une faute grave, que les griefs tirés de l'absence de conservation de plats témoins depuis le 6 juillet et la présence de viandes non emballées dans la chambre froide le 13 juillet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00285

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

X..., que la société Maine Peillex aurait exposé des charges exceptionnelles de façon à reconstituer du stock en recourant au travail intérimaire et en procédant à des achats supplémentaires de matières

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100546

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

de l'incendie dans l'espace confiné sous le convoyeur ; que le permis feu identifie dans une rubrique dédiée le risque d'incendie en raison de la présence de papiers et de plastiques et stipule qu'il

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201933

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

dans le procès-verbal et d'ordonner leur destruction, alors, selon le moyen, que l'article 207 du décret du 31 juillet 1992 relatif aux mesures d'expulsion n'est pas applicable en l'espèce ; qu'en matière

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

69f3c0e0cdc6046d47238ba8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ayant constaté que des tuiles avaient été retirées et remplacées par un plastique maintenu par quelques tuiles, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10147

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Ils nécessitent un bon niveau de connaissances et d'expérience en matière financière.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00441

Cassation

11 avril 2012

11 avril 2012

(la caution) s'est rendu caution envers la société Pennel automotive (le créancier) des opérations la liant à la société Les plastiques CIM (le débiteur principal) ; que celui-ci ayant été mis en redressement

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034a3b2d163948fe4e55cbb

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Le chargeur a donc pris des risques, qui ont exposé les plantes à la déshydratation. 122.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1912042_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

La réclamation préalable formée par la SAS Sushibaht SN le 26 mars 2019 afin de contester ces impositions a été rejetée de manière implicite puis par une décision expresse du 21 octobre 2019.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1914164_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

La réclamation préalable formée par la SAS Sushibaht SN le 26 mars 2019 afin de contester ces impositions a été rejetée de manière implicite puis par une décision expresse du 21 octobre 2019.

Source officielle
CC

civ1

61372289cd580146773fe28a

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Martin plastiques inovation, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00148

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

Attendu que la société Neudis fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à la société Aldi marché un euro de dommages-intérêts pour avoir violé les dispositions du code de la consommation en matière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e2b

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Roosevelt 02100 SAINT-QUENTIN COMPARANT, concluant et plaidant par Maître Dannea KATALAN-DRAI, avocat au Barreau d'AMIENS Défendeur devant la Cour d'appel de REIMS, Cour de renvoi Maître Jean-Claude HERBAULT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00532

Cassation

15 mai 2012

15 mai 2012

Z... pour la société Plastiques JP et par M. A...

Source officielle

Page 61 sur 939

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.