Reproduisant les dispositions des articles 57-5 et suivants du présent arrêté concernant l'organisation de tournois de poker avec la mise en jeu de lots. 7 sexies.

Article Annexe VII

—

AQUITAINE DORDOGNE 24 Ribéracois 24158 B Causses 24394 B Bergeracois 24401 B Périgord blanc 24403 B Périgord noir 24404 B Double périgourdine 24405 B Landais 24406 B Nontronnais 24432 C GIRONDE 33 B LANDES 40 B LOT-ET-GARONNE

Article L213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 43

Code de l'urbanisme

ou non bâti, sauf lorsqu'elles sont consenties à l'un des coïndivisaires, et les cessions de tantièmes contre remise de locaux à construire ; 3° Les cessions de la majorité des parts d'une société civile immobilière ou les cessions conduisant un acquéreur

Article R774-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 83

Code monétaire et financier

à des procédures appropriées de contrôle de leur activité ; 10° Aux articles R. 561-16-2, R. 561-31-1 et R. 561-31-2, les références : "1° à 1° quater" sont remplacées par les références : "1° à 1° ter" ; 11° A l'article R. 561-16-2, les mots : "acquéreurs

Article ANNEXE I

—

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE Commune de Clairac. Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 20 janvier 2016 au 21 janvier 2016 Commune de Foulayronnes. DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE Commune d'Angers.

Article Annexe II

—

1 Bibliothèque municipale de Saint-Médard en Jalles 1 Bibliothèque municipale de Talence 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Landes Bibliothèque municipale de Dax 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Lot-et-Garonne

Article Annexe I

—

d'encadrer ces trois exceptions, et de manière concomitante à l'établissement du protocole de soin adapté à l'élevage, le vétérinaire indique par écrit à l'éleveur les critères d'identification, les propositions d'interventions hors examen clinique pour le lot

Article Annexe 2

—

. - S'il s'agit d'une subvention pour une OPAH copropriété dégradée ou pour un plan de sauvegarde, il est précisé le nombre de lots d'habitation. 2.

Article Annexe 2

—

2009 34 ― Hérault SIP-SIE de Lodève CDI-SIE de Lodève 1er décembre 2009 34 ― Hérault SIP-SIE de Pézenas CDI-SIE de Pézenas 1er décembre 2009 46 ― Lot

Article L321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10

Code de la construction et de l'habitation

d'opérations de résorption d'habitat insalubre et de requalification d'immeubles d'habitat privé dégradé, d'opérations de résorption d'une copropriété dont l'état de carence a été déclaré conformément à l'article L. 615-6 et d'opérations de portage ciblé de lots

Article L271-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 88

Code de la construction et de l'habitation

ou non à l'attribution ou à la jouissance en propriété des locaux, le document mentionné au 1° porte exclusivement sur la partie privative de l'immeuble affectée au logement et les documents mentionnés au 3°, 4°, 7° et 12° sur la partie privative du lot

Article L615-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 85

Code de la construction et de l'habitation

usage d'habitation ou à usage mixte professionnel, commercial et d'habitation, soumis au régime de la copropriété, ou un groupe d'immeubles bâtis en société d'attribution ou en société coopérative de construction donnant vocation à l'attribution d'un lot

Article 44

—

Gers Gironde Hérault Ille-et-Vilaine Indre Indre-et-Loire Isère Jura -285 915 -285 915 Landes Loir-et-Cher Loire Haute-Loire Loire-Atlantique Loiret -1 809 407 -1 809 407 Lot

Article Annexe B

—

40 Landes 362 827 375 910 3 30 291 41 Loir-et-Cher 325 182 335 749 3 40 327 42 Loire 741 269 759 605 3 35 260 43 Haute-Loire 219 484 227 741 4 59 221 44 Loire-Atlantique 1 234 085 1 268 257 3 41 334 45 Loiret 645 325 663 219 3 31 340 46 Lot

Article Annexe

—

000, 00 4 000, 00 66 000, 00 42 LOIRE 144 300, 00 9 700, 00 154 000, 00 43 HAUTE-LOIRE 100 300, 00 8 700, 00 109 000, 00 44 LOIRE-ATLANTIQUE 367 200, 00 18 800, 00 386 000, 00 45 LOIRET 9 000, 00 1 000, 00 10 000, 00 46 LOT

LEGIARTI000042466807

—

Liste les branches ou lots de branches ouverts à la propagande ciblée 1 : Salariés du particulier employeur 2111 PARTICULIER EMPLOYEUR SALARIES 2 : Commerce de détail 0731 QUINCAILLERIE COMMERCES CADRES 0733 CHAUSSURES DETAILLANTS 0843

Article Annexe A

—

Cette obligation s'applique pour tous les lots mis en place après le 1er janvier 2010. 5. Entretien des abords Les abords des bâtiments doivent être dégagés de tout objet ou débris ; l'herbe doit être tondue ou détruite par traitement.

Article Annexe

—

Tout lot de vin commercialisé (en vrac) ou conditionné présente une teneur en acide malique inférieure ou égale à 0,3 gramme par litre. c) -Normes analytiques.

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

La revente de ces lots n'est pas soumise aux dispositions du chapitre III du titre IV du livre IV de ce code mais requiert l'avis préalable du directeur départemental ou, le cas échéant, régional des finances publiques.

Article 6

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programmée d'amélioration de l'habitat définie à l'article L. 303-1 du code de la construction et de l'habitation, limitée à un groupe d'immeubles bâtis en sociétés d'attribution ou en société coopérative de construction donnant vocation à l'attribution d'un lot

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