Ces moyens doivent permettre de mettre en marche la source d'énergie entraînée par un moteur Diesel au moins six fois au cours d'une période de trente minutes et au moins deux fois pendant les dix premières minutes. 2.2.2.2 Capacité de la caisse à combustible

Article Annexe

—

si l'aéronef vole sans contact visuel du sol ou de l'eau ; f) pour les planeurs, un variomètre ; g) pour les aéronefs de catégorie acrobatique un dispositif scellé d'enregistrement des facteurs de charge ; h) une montre marquant les heures et les minutes

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Moteur : - constructeur : - type : - vitesse de rotation pendant les mesures : (tours/minute) 6. Examinée par (référence du laboratoire) : 7. Procès-verbal n° : est conforme aux spécifications de la directive (C.E.E.) n° 84-538.

Article Annexe 1

—

Pour le contrôle des VLEP court terme, le prélèvement d'une durée invariable de quinze minutes (sauf autrement spécifié dans la réglementation) doit encadrer le pic d'exposition si celui-ci a une durée inférieure ou couvrir le maximum du pic si ce dernier

Article Annexe 226-4.A.2

—

Pour les locaux de machines, le tuyautage fixe doit être tel qu'il puisse amener 85 % du volume de gaz prescrit en moins de deux minutes. 3. Dispositifs à gaz autorisé d'usage : 3.1.

Article ANNEXE I

—

Le temps de digestion ne peut être inférieur à cinq minutes. Les dispositions nécessaires doivent être prises pour présenter les récipients au poste de filtration dans l'ordre de préparation des râpures.

Article 19

—

L'ordonnance ayant autorisé la visite est exécutoire au seul vu de la minute. Elle mentionne que le juge ayant autorisé la visite peut être saisi à tout moment d'une demande de suspension ou d'arrêt de cette visite.

Article Annexe III

—

Le pistolet équipé pour la récupération de vapeurs faisant partie du système à tester doit être capable de délivrer le carburant avec un débit égal à ± 0,5 litre par minute à celui du pistolet de référence défini ci-dessus. 3.2.2.

Article L621-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 87

Code monétaire et financier

L'ordonnance mentionnée au premier alinéa est exécutoire au seul vu de la minute. Cette ordonnance est susceptible de recours devant le premier président de la cour d'appel ou son délégué dans le ressort de laquelle le juge a autorisé la mesure.

Article Annexe

—

L'exploitant s'assurera de la mise en place de ces extincteurs. (1) Normes homologuées Afnor 61 901/902/903 relatives aux extincteurs mobiles. 1° Pour des débits de carburant par ligne d'avitaillement inférieur à 750 litres/minute : un extincteur de classe

Article 1

—

mesure en continu ; -“ Valeur annuelle moyenne" : moyenne sur une année des moyennes horaires validées obtenues par la mesure en continu ; -“ Valeur moyenne sur la période d'échantillonnage" : valeur moyenne de trois mesures consécutives d'au moins 30 minutes

Article Annexe III

—

Le candidat prendra individuellement en charge son secteur pour y effectuer le nappage et la mise en place. 2° commercialisation : 5 points. 15 minutes.

Article Annexe 1

—

Le concours sur épreuves ou l'examen d'aptitude comporte les épreuves suivantes : Epreuves écrites. 1° Dictée (durée : trente minutes ; coefficient 1) ; 2° Deux problèmes d'arithmétique (durée : une heure ; coefficient 2) ; questions simples d'application

Article 53

—

Cette restriction s'applique durant la diffusion de ces programmes ainsi que pendant un délai de quinze minutes avant et après cette diffusion.

Article 226-3.20

—

Les caisses doivent être constituées de façon à conserver leur étanchéité à l'issue d'un feu standard de trente minutes.

Article 221-II-2/18

—

Le dispositif doit pouvoir projeter la solution moussante ave le débit prescrit dans le tableau 18.1, pendant au moins cinq minutes ; Tableau 18.1 - Débits du dispositif à mousse Catégorie Longueur hors tout de l'hélicoptère Débit de solution

Article Annexe V

—

La situation d'évaluation se déroule au cours du deuxième trimestre de l'année civile de l'examen et comporte deux phases : • · la présentation, en 10 minutes au maximum, d'une fiche de situation professionnelle choisie par le jury (un formateur et un

Article Annexe III

—

VI - Entretien courant des locaux et parties communes : - Non assuré, lampes et vitres manquantes, minuteries et serrures fonctionnant mal : 0,00. - Lampes et vitres correctement remplacées, mais propreté générale insuffisante : 0,05. - Lampes et vitres

Article Annexe I

—

suivant l'entrée en fonctionnement anormal de l'aérogénérateur ; -de transmettre l'alerte aux services d'urgence compétents dans un délai de 15 minutes suivant l'entrée en fonctionnement anormal de l'aérogénérateur. 4.3.

Article Annexe I-A

—

Les classifications sont exprimées en minutes (60 = coupe-feu de degré 1 heure).

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