années ; "1) alors que, si la cour affirme que le ministère public a soumis aux débats l'état de récidive légale dans lequel se trouverait le prévenu, on ne sait si, en fait, ledit prévenu a été amené

qu'elle était très gênée dès que l'on parlait de sexe, elle même n'en ayant aucune expérience ni une complète compréhension ; que les déclarations de Miloud X..., selon lesquelles il n'était jamais amené

. ; "aux motifs que compte tenu des éléments fournis il apparaît que l'évolution la plus probable de carrière de Dominique X... l'aurait amené au grade d'adjudant chef exceptionnel, alors qu'il était

suffit de rappeler que Dominique X... en sa qualité de dirigeant de l'association pour la formation professionnelle et la promotion du bois appelée Promobois dont le siège est à Loubière en Ariège, a été amené

vente des parts sociales du 7 mars 1996, ont été déterminantes du consentement de la société Etablissements Z..., laquelle a été trompée sur la valeur réelle des parts de la société cédée et l'ont amenée

l'Administration ; "alors que le juge répressif ne peut fonder l'existence de dissimulations volontaires de sommes sujettes à l'impôt sur les seules estimations de valeur d'assiette que l'Administration est amenée

établir que la salariée, affectée en principe au rayon petit électroménager, exerçait en réalité les fonctions de vendeuse multi rayons, notamment au rayon gros électroménager, et qu'elle avait été ainsi amenée

Y... a également été amené, à l'occasion de balayages, à inhaler des poussières d'amiante", la cour d'appel a statué par voie de motifs dubitatifs et hypothétiques, violant par là même l'article 455 du

doit, en toutes circonstances, observer le principe de la contradiction et qu'aucun moyen, même d'ordre public, non soulevé par les parties, ne peut être examiné d'office sans que celles-ci aient été amenées

X... avait pu ne pas connaître, de par sa spécialité, les difficultés résultant du "bon" nettoyage (sic) des surfaces sur lesquelles il était amené à travailler, eu égard à leur composition éventuelle,

encore, que le juge doit, en toutes circonstances, observer le principe de la contradiction, et qu'aucun moyen non soulevé par les parties ne peut être examiné d'office sans que celles-ci aient été amenées

notamment ceux par lesquels les premiers juges avaient estimé que "les injures proférées à l'égard d'une collègue étaient de nature à créer un mauvais climat au sein de la société, Mme X... pouvant être amenée

alinéa 1, du nouveau Code de procédure civile; alors, encore, que le "déconventionnement" de la société Urgence 33 et le refus corrélatif des caisses de lui appliquer la convention de tiers payant a amené

X... expliquait qu'il était de santé délicate et qu'il allait être amené à cesser toute activité professionnelle; qu'en délaissant ce moyen de nature à établir la précarité financière de M.

[V] s'était engagé à ne pas concurrencer l'activité de la société Cima, non pas seulement en qualité de gérant des sociétés qu'il dirigeait ou serait amené à diriger, mais également à titre personnel ;

leurs conclusions de reprise du 22 mai 2001, observant que l'audience était fixée au 7 juin 2001 et que Mme X... n'avait toujours pas conclu, avaient demandé que les écritures qu'elle pourrait être amenée

B..., désignés respectivement comme représentant syndical au comité d'entreprise et délégué syndical au sein de la société La Générale, étaient amenés à exercer une partie de leur mandat à Saint-Maur,

X... ne pouvait tirer propos du fait qu'il avait été amené à remplacer le rédacteur lors des réunions des sociétés de courses, ce qu'il n'avait fait qu'une fois, la cour d'appel a méconnu l'autorité de

; que, par courrier du 10 mars 2000, le directeur général adjoint de l'association Hospitalor a signifié au salarié que, conformément à l'article M. 05.02.5.1 de la convention collective, il serait amené

qu'il produit ne sont pas suffisamment précis pour permettre à l'employeur d'y répondre pertinemment, l'intéressé ne s'expliquant pas systématiquement sur le dépassement des heures qu'il aurait été amené