CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 124 résultats pour « Bezard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2300445_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2023, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) La Grignotte Bessarde, demande au tribunal de condamner la commune

Source officielle

Page 62 sur 907

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00109

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Béarn

Source officielle
CC

civ1

ès lors, en admettant que les époux X... puissent agirc/M. Y

6137216dcd580146773f3ac7

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

Y..., artisan couvreur, remplacerait les tuiles gélives anciennes par des tuiles neuves et qu'il serait rémunéré en partie par la société Bérard et en partie par l'assureur de celle-ci, la CAMAT, M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-42

droit de la concurrence

17 février 2026

17 février 2026

relative à la création d’une entreprise commune dénommée Bear Sainte Foy par les sociétés Soubonco et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:26-DCC-50

droit de la concurrence

6 février 2026

6 février 2026

relative à la création d’une entreprise commune dénommée Bear Bas en Basset par les sociétés Tesselea et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007734659

Admin. suprême

24 avril 1989

24 avril 1989

Peignot, Garreau, avocat du CENTRE ANTI-CANCEREUX LEON BERARD, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_1804951_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Il soutient que les moyens soulevés par la société Bérard moto 26 ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ2

60794c799ba5988459c45802

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Benard heurta la mineure X... qui, à pied, traversait la chaussée, que Mlle X... et M. Benard furent blessés ; que M. X... et sa fille devenue majeure demandèrent à M.

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008139140

Admin. suprême

30 juin 2003

30 juin 2003

CHENU-SCRIVE-BERARD, ayant son siège ... (69002), représentée par ses cogérants en exercice ; la S.C.P.

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007769295

Admin. suprême

1 mars 1989

1 mars 1989

Pierre Vital BERARD, demeurant Atalante, 397 Corniche J F.

Source officielle
CC

comm

61372164cd580146773f360d

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Bézard, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372164cd580146773f360e

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Bézard, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372167cd580146773f37ae

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

Bézard, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137216bcd580146773f3988

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

Bézard, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137217dcd580146773f4353

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Bézard, rapporteur, MM. Hatoux, Peyrat, Mme Loreau, MM. Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Mme Clavery, MM. Léonnet, Lassalle, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

comm

6137217fcd580146773f4454

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

Bézard, conseiller rapporteur, MM. A..., E..., D... C..., MM. F..., B..., Y..., Z..., D... X..., MM. Léonnet, Lassalle, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

comm

6137208fcd580146773eb9e8

Cassation

22 octobre 1991

22 octobre 1991

Bézard, président et rapporteur, M. Y..., Mme Loreau, conseillers, M.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/MM. Z

613720b8cd580146773edd30

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

Bézard, rapporteur, M. Perdriau, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613720b8cd580146773edd88

Cassation

4 octobre 1988

4 octobre 1988

Bézard, rapporteur, MM. C..., B..., Z... de Pomarède, Peyrat, Cordier, Nicot, Bodevin, Sablayrolles, Plantard, conseillers, Mlle Y..., M. Lacan, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613721a3cd580146773f5775

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

Bézard, président et rapporteur, M. Hatoux, Mme Loreau, MM. Vigneron, Leclercq, Gomez, Léonnet, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, M. Rémery, conseillers référendaires, M.

Source officielle