Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613724e5cd5801467741948f
27 octobre 1987
27 octobre 1987
Marcel - contre un arrêt de la cour d'appel de NANCY (3ème chambre) en date du 5 juin 1984 qui l'a déclaré coupable du délit d'ingérence, et l'a dispensé de peine et s'est prononcé sur les intérêts civils
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00413
1 mars 2017
1 mars 2017
;arrêt rendu le 15 septembre 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Entreprise nettoyage bâtiment industrie (ENBI) Marcel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100119
5 février 2009
5 février 2009
X... reprochent à l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 juin 2007) de les avoir condamnés à réparation, alors, selon le moyen : 1° / que les éventuels manquements d'un avocat à ses obligations professionnelles
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00234
2 mars 2010
2 mars 2010
le pourvoi incident relevé par la société Generali France assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Piscines waterair (la société Waterair) commercialisait des piscines dont les margelles
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02272_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Mme A C a chuté le 7 décembre 2014 vers 17h30 alors qu'elle s'apprêtait à emprunter le petit chemin traversant l'espace vert reliant la place de la résidence Marcel Pagnol à la rue Marcel Pagnol dans la
Source officielleciv1
Donne défautc/M. F
613720d1cd580146773eea91
8 mars 1988
8 mars 1988
VAQUE, demeurant tous deux aux Angles (Pyrénées-Orientales), 3°/ de Monsieur Y..., Marcel J..., époux de E... Yvonne de LAURETIS, 4°/ de Madame Marcelle H... veuve Z...
Source officielleciv1
6137241fcd58014677412896
15 juin 2004
15 juin 2004
-Z... a laissé sa succession à ses deux enfants, Marcel et Marie-Louise, laquelle a succédé à son frère Marcel au décès de celui-ci en 1982 ; qu'au décès de Joseph A..., en 1985, sa nièce Marie-Louise
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b8e1
2 décembre 1974
2 décembre 1974
(SOCIETE HOFFMANN LA ROCHE), PROPRIETAIRE DE LA MARQUE ROCHE DEPOSEE NOTAMMENT POUR DES PRODUITS DE PARFUMERIE, DE L'ACTION EN CONTREFACON DE MARQUES QU'ELLE AVAIT ENGAGEE CONTRE LA SOCIETE PARFUMS MARCEL
Source officiellesoc
6079b2119ba5988459c558c6
20 novembre 1974
20 novembre 1974
LEGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL A LA SUITE DE L'ACCIDENT MORTEL DE LA CIRCULATION DONT SON MARI AVAIT ETE VICTIME LE 30 DECEMBRE 1967 A 18H 40 ENTRE ARGENTON-SUR-CREUSE ET BEAUCHAMPS (VAL-D'OISE) ALORS
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c59387
29 janvier 1980
29 janvier 1980
MONACO (LA BANQUE), DE SON ACTION TENDANT A OBTENIR DE CELLE-CI LE REMBOURSEMENT D'EFFETS DE COMMERCE PAYES COMME DONNEUR D'AVAL OU COMME DOMICILIATAIRE AUX LIEU ET PLACE DES EMPRUNTEURS DEFAILLANTS ALORS
Source officiellesoc
613722eccd580146774033e5
22 mai 1997
22 mai 1997
d'assurance maladie (CPAM) des Hauts-de-Seine, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 septembre 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nanterre, au profit de Marcelle
Source officiellesoc
613722cccd580146774019b7
8 janvier 1997
8 janvier 1997
Marcel Duffour, demeurant rue de Boringes, 74930 Reignier, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellecomm
61372189cd580146773f499b
22 octobre 1991
22 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marcel Merlin et fils, société anonyme dont le siège social est quartier
Source officielleciv2
6137220dcd580146773f9d93
19 janvier 1994
19 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association le Moto club Saint-Marcellois, dont le siège social est à
Source officiellecr
édure suiviec/Marcel X
6079a8579ba5988459c4ccbc
4 novembre 1992
4 novembre 1992
des chasseurs de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines (FICEVY), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7e chambre, du 23 mai 1991, qui, dans la procédure suivie contre Marcel
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2d2
2 juillet 1992
2 juillet 1992
Marcel, BUSQUE Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 mars 1992 qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'infractions à la législation
Source officiellecomm
6137229fcd580146773ff3e9
22 octobre 1996
22 octobre 1996
société Transports Jouchoux, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 juillet 1994 par le tribunal de commerce de Dôle, au profit de la société Transports Marcel
Source officielle4ème Chambre
DTA_2506332_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Marcel, avocate de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200218
12 février 2015
12 février 2015
Marcel X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00609
15 juin 2011
15 juin 2011
ALORS, en outre, QU'IL résultait des énonciations mêmes de l'arrêt attaqué que le protocole d'accord du 8 octobre 1996 n'avait imparti à M.
Source officiellePage 62 sur 578