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51 698 résultats pour « Olive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_24PA05551_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

soulevés par la SAS Les Oliviers ne sont pas fondés.

Source officielle

Page 62 sur 2585

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Journal officiel
Dépôts des comptes

OLIVE PROFILING

SIREN 877606418Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA TETE DANS LES OLIVES

SIREN 503563538Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

Voir →

Radiations

ARAUJO OLIVEIRA, Martinha

SIREN 938323219Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROULLE OLIVEIRA

SIREN 794093443Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

L'OLIVERAIE 3

SIREN 934418823Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

09/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f3e

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

I... au paiement de la somme de 2000 € pour procédure abusive et frustratoire et condamner Olivier I... de ce chef au paiement de la somme de 2000 €. • Condamner Olivier I... au paiement de la somme de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6163b5351669d540ac7bab49

Appel

16 février 2010

16 février 2010

La SCI LES OLIVIERS 1 sera en conséquence déboutée de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007716107

Admin. suprême

12 juin 1987

12 juin 1987

Pierre Y..., aux droits duquel sont les consorts Y..., comprenait "quinze hectares en oliviers en plein rapport : 2 900 arbres" ; que l'étendue de la superficie totale plantée en oliviers est corroborée

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef715c8d5c08d4a262e58a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

AVRIL 2025 N° 2025/167 Rôle N° RG 25/03759 N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTD5 [X] [P] C/ [R] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure LAYDEVANT Me Vanessa OLIVIER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdc3d2833fef260f3613e24

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Olivier X... et la Sarl Olivier X..., ont les 6 et 9 mars 2015, fait assigner devant le tribunal de grande instance de Paris la Selarl A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921a5

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Olivier X... sont établis.

Source officielle
CC

civ1

édurec/M. Jean-Olivier X

ECLI:FR:CCASS:2013:C100060

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

Jean-Olivier X... aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b56a

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

FESTINA FRANCE a reconventionnellement sollicité la condamnation d'Olivier X... à lui payer trois factures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b870

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

Olivier X... à payer à Mme Martine Y... la somme de 500 euros à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive, - condamné M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02260

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

Ces prestations seront réalisées par monsieur Olivier X....

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2406125_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

La SAS SMA Vautubière exploite depuis 2005 le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) sur le territoire de la commune de La Fare-Les-Oliviers.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA04490_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

D’autre art, si le réfet de olice soutient que la feuille de salle rem lie le 19 se tembre 2015 ar M. C...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007717864

Admin. suprême

22 avril 1988

22 avril 1988

Olivier X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9207b

Appel

24 février 2015

24 février 2015

Olivier X... C/ Me Stéphane Y...

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000031537078

Admin. suprême

27 novembre 2015

27 novembre 2015

D...et à la SCEA D...Fieulaine au titre des mêmes dispositions ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de Mme B...et de l'EARL B...Olivier est rejeté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bcb

Appel

9 septembre 2003

9 septembre 2003

Antoine A... et Mademoiselle D... vont faire l'objet d'une procédure de licenciement qui sera effectuée par Monsieur OLIVIER.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00257

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

X... et la société Devoto était étranger au litige concernant la légitimité de la rupture du contrat entre Olivier X... et la SAS Distribution Casino France par cette dernière ; qu'Olivier X... ne pouvait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152a

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

représenté par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE Monsieur Régis X... demeurant... ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02162

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Y... demande des dommages-intérêts pour rupture anticipée du contrat à durée déterminée ; le contrat à durée déterminée doit être écrit et signé par les deux parties ; en l'espèce Monsieur Olivier Y..

Source officielle