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1 622 résultats pour « Product »

ARTICLE

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Article Annexe

—

Génie mécanique et productique (GMP). Statistique et informatique décisionnelle. Génie thermique et énergie (G THE). Techniques de commercialisation (TC). Hygiène-sécurité-environnement (HSE). Informatique (INFO).

Article 17

—

Le producteur de boues doit pouvoir justifier à tout moment sur support écrit de la localisation des boues produites (entreposage, dépôt temporaire, transport ou épandage) en référence à leur période de production et aux analyses réalisées.

Article 1

—

de diffusion des résultats ; D'une façon générale, le comité des sciences de la terre a pour mission d'assurer une concertation suivie entre le B.R.G.M., la communauté scientifique, les milieux industriels et les administrations ou organismes producteurs

Article Annexe I

—

MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES DESTINÉS AUX ANIMAUX NON PRODUCTEURS DE DENRÉES Liste I NOM FORMES PHARMACEUTIQUES NON DIVISÉE EN PRISES DIVISÉE EN PRISES QUANTITÉ MAXIMALE Esérine Comprimé / 0,00017 0,0035 Liste II NOM

Article Annexe I

—

PORT Total STM Navires non adhérents à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre "petits métiers

Article Annexe III

—

Commission du 7 juin 2019 établissant les règles concernant le calcul, la vérification et la communication des données relatives aux déchets, notamment la ventilation par composante dans ladite décision mentionnée au c. 2° Les éco-organismes et les producteurs

Article Annexe 2

—

Livraison des châtaignes - les références du producteur de châtaignes ; Le bon de livraison de châtaignes.

Article L331-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 91

Code de l'énergie

l'entretien et la maintenance de l'installation de production pour autant qu'il demeure soumis aux instructions de l'autoproducteur ; 2° Dans le cadre d'une opération d'autoconsommation collective mentionnée à l'article L. 315-2 avec un ou plusieurs producteurs

Article 9

—

représentant, président ; 2° Le directeur de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC) ou son représentant ; 3° Deux représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs et droits voisins de producteurs

Article L541-9-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 95 > 99

Code de l'environnement

L'observatoire du réemploi et de la réutilisation est chargé de collecter et de diffuser les informations et les études liées au réemploi et à la réutilisation des produits soumis au principe de responsabilité élargie du producteur en application de l'article

Article R721-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 75 > 01

Code de l'énergie

La demande de déclaration d'intérêt général indique : 1° Le nom et la nature de l'organisme demandeur ; 2° La nature et la localisation des installations productrices d'énergie thermique ; 3° Les caractéristiques essentielles des ouvrages à établir, et

Article R541-124

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 27

Code de l'environnement

conditions prévues au même article, en cas : 1° D'arrêt de l'activité soumise à agrément, quelle qu'en soit la cause, y compris en cas de suspension ou de retrait de l'agrément ; 2° De non-renouvellement de l'agrément à son échéance, lorsque les producteurs

Article R541-126

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 27

Code de l'environnement

Le présent alinéa s'applique notamment aux organismes habilités à réaliser les contrôles des producteurs qui sont organisés par les éco-organismes en application des 4° et 5° de l'article R. 541-128.

Article L123-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 90 > 87

Code du cinéma et de l'image animée

L'inscription au registre des options d'un acte, d'une convention ou d'un jugement est reportée au registre public du cinéma et de l'audiovisuel lorsque le producteur, après avoir exercé l'option, dépose le titre de l'œuvre cinématographique ou audiovisuelle

Article R211-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 08

Code de l'environnement

-Ce document est établi et présenté par le producteur de boues.

Article D541-12-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 33 > 10

Code de l'environnement

Tout producteur ou détenteur de déchets entrant dans le champ d'application de l'arrêté mentionné à l'alinéa précédent peut mettre en œuvre la procédure de sortie de statut de déchets établie dans cet arrêté, s'il en respecte les dispositions.

Article L2133-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 62

Code de la santé publique

La même obligation d'information s'impose à toute promotion, destinée au public, par voie d'imprimés et de publications périodiques édités par les producteurs ou distributeurs de ces produits.

Article L315-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 21 > 35

Code de l'énergie

Une opération d'autoconsommation individuelle est le fait pour un producteur, dit autoproducteur, de consommer lui-même et sur un même site tout ou partie de l'électricité produite par son installation.

Article D342-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 33 > 75

Code de l'énergie

Les contrôles autres que ceux prévus aux 1° et 2° sont effectués à l'initiative du producteur.

Article R541-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 75

Code de l'environnement

Toute personne qui produit des déchets dangereux ou des déchets POP, tout collecteur de petites quantités de ces déchets, toute personne ayant reconditionné ou transformé ces déchets et toute personne détenant des déchets dont le producteur n'est pas

Page 62 · 1 622 résultats

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