CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 310 résultats pour « Renaudin était »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200168

Cassation

5 février 2015

5 février 2015

Renaud (la société Renaud) a été victime d'un incendie dans son établissement de Pons, consécutif à l'installation d'un téléphone dans le tracteur d'un ensemble routier, entraînant la perte de quatre véhicules

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

64a660a6bbd03a05db965473

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

[T] [U] n'était redevable d'aucun honoraire envers la Selarl Gilles Renaud Associés lors de la saisine du bâtonnier.

Source officielle
CC

comm

613720efcd580146773ef9ff

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

, et les bureaux à Domont (Val-d'Oise), 1, route nationale N°1, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société SCIERIE PETIT RENAUD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01610

Cassation

27 juin 2012

27 juin 2012

Renaud Y... représente l'entreprise Antoine et Renaud Y... ; ET AUX MOTIFS, adoptés du jugement, QUE Messieurs Antoine et Renaud Y..., exploitants de l'Entreprise Y...

Source officielle
CA

2ème chambre section B

64e05b64c4941ad969e2fbc6

Appel

18 août 2023

18 août 2023

Par exploit de commissaire de justice du 19 juin 2023, la SARL Renaud et Mognetti a fait assigner M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10689

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

X... ; en conséquence, le licenciement de Monsieur Renaud X... est dépourvu de cause réelle et sérieuse.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a049eadcdc6046d479ab4b9

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

leurs observations, la SELARL [E] [D] prise en la personne de Me [E] [D], mandataire judiciaire, la SELARL AJILINK VIGREUX, prise en la personne de Me [R] [L], administrateur judiciaire, et Monsieur Renaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2405871_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

En premier lieu, par un mémoire enregistré le 9 janvier 2025, la SARL Agence RVA-Renaud-Vignaud et Associés informe le tribunal qu'elle se désiste de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa4b

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

juger qu'elle n'est en aucun cas redevable de quelconques sommes à Renaud X... au titre de l'exécution du contrat de mission ou de sa rupture, - débouter Renaud X... de l'ensemble de ses demandes, - condamner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d96

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

né le 19 Août 1943 à Carcassonne (11000) demeurant 7, rue Las Cases-75007 PARIS Représenté par Me Philippe RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd87507

Appel

3 février 2005

3 février 2005

. : 03/04308 Nature du recours : Appel APPELANTE : SARL RENAUD IMMOBILIER FONCIER (RIF) représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Patricia MORTIER, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100018

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Thierry et Renaud X...

Source officielle
CC

civ1

6137231acd58014677405726

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Michel Renaud de Y..., 2 / Mme Marie-Cécile A..., épouse B... de la Faverie, demeurant ensemble, rue Beauséjour "Villa des Deux Soeurs" 85800 Saint-Gilles Croix de Vie, en cassation d'un arrêt

Source officielle
CA

Chambre 2-3

5fdc010fa5b97825545593c0

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Renaud Y... en sa qualité de père.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877e1

Appel

20 septembre 2005

20 septembre 2005

SUR SEINE représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N° du dossier 240452, avoués assisté de Me F..., avocat au barreau de PARIS Monsieur Renaud D... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c31

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Renaud X...en qualité d'agent de quai. Ce dernier a démissionné le 14 janvier 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ac

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Renaud DE X..., M. Valentin DE X...pris en la personne de son représentant légal M. Renaud DE X..., Mme Clara DE X...prise en la personne de son représentant légal M. Renaud DE X..., M.

Source officielle
TJ

Référés Civil

69deb6dfcdc6046d473fc45e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[M] sous le nom commercial [M] BANQUE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Renaud ESSNER, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Leyla MONTIGNY, avocat au barreau de GRASSE

Source officielle
CC

civ3

613720accd580146773ed4ae

Cassation

21 janvier 1987

21 janvier 1987

X..., architecte, et l'entreprise Renaud, entrepreneur principal assuré par la société d'assurances Mutuelle de la Seine et de la Seine-et-Oise (S.A.M.S.S.O.), de la construction de bâtiments industriels

Source officielle
TJ

Référés

67f57145bbf04ef7857bcabb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

limitée aux désordres visés dans l’assignation, -Donner acte à la société RENAUD DUBY des protestations et réserves d’usage qu’elle formule à l’égard de la demande d’expertise.

Source officielle

Page 62 sur 466

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.