d'entériner purement et simplement le rapport du constatant ; qu'elle n'a pas répondu aux conclusions de la société GLM 1 qui faisait valoir qu'il existait, à la lecture du constat de Me X..., des anomalies

que l'association CLESI avait formé à l'encontre de l'arrêt du 27 septembre 2016 un pourvoi en cassation qui a été rejeté par arrêt du 6 décembre 2017, ce qui suffisait à démontrer que, en dépit de l'anomalie

ordonnées diverses investigations, dont une confrontation, qui n'a jamais été faite, entre les dernières personnes à avoir vu vivante la victime, ensemble d'investigations rendues nécessaires du fait des anomalies

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs qu'il ressort des éléments de la procédure d'information que les anomalies

par contre, l'imputabilité de ces faits à Y... ne repose que sur des déclarations assez floues d'une enfant de quatre ans ; que le mis en examen fait l'objet d'excellents renseignements, qu'aucune anomalie

fonctionnement d'un convecteur qui aurait mis le feu à une couverture; qu'à la suite de l'incendie, un contrôle a été effectué à la demande des assureurs sur les différentes canalisations ; qu'aucune anomalie

avait le droit de faire et qu'il faisait au vu de tous depuis des années, en l'absence de toute procédure prud'homale ; qu'ainsi, il voulait pouvoir justifier de la régularité de son travail et des anomalies

; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu de suivre contre Gaël X... du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs qu'aucun élément de la procédure ne permet de retenir l'existence d'anomalies

15 mars 1985 ; " aux motifs que la Cour a tous les éléments nécessaires et suffisants pour statuer sur le préjudice de la victime ; " alors, d'une part, que le rapport homologué retient que les anomalies

nom d'équipages ne faisant plus partie de la société et débouté la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne de ses demandes ; "aux motifs que le nombre important d'irrégularités et d'anomalies

a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil; et alors, enfin, que le banquier est par ailleurs tenu d'un devoir de vigilance qui lui impose d'être attentif aux anomalies

condamné à verser à son assuré, alors, selon le moyen, que les souscripteurs des Lloyd's de Londres avaient fait valoir que, selon l'expert, l'absence des aisseliers, cause du sinistre, représentait une anomalie

communiquer les coordonnées de ses clients, dont l'un était un ami de son père et ne s'est pas inquiété de la communication d'une déclaration EX1 ne comportant pas le cachet de la douane ; que ces seules anomalies

jeune femme afin de ne pas la voir abandonner cette invitation ou changer de choix de partenaire" ; "alors cependant que l'expertise psychiatrique décrit l'intéressé comme n'étant atteint d'aucune anomalie

le juge d'instance, saisi de la reconnaissance d'une multitude d'irrégularités dont il a lui-même constaté que certaines étaient avérées, qui cantonne sa recherche à l'examen de l'impact de chaque anomalie

était calculé sur les prix de vente toutes taxes comprises des boissons et repas servis dans les établissements ; que ce mode de calcul ne constituait donc pas, comme l'affirment les sociétés, une anomalie

Y... soutenait expressément qu'il était, dans le cadre de son activité, tenu d'interpréter les résultats dès lors qu'il entrait dans ses fonctions de signaler immédiatement toute anomalie de nature à

de faute imputable au salarié ; d'où il résulte qu'en estimant que l'employeur ne démontrait pas que les griefs étaient nécessairement imputables au salarié, sans rechercher si la persistance des anomalies