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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Barème de notation Hommes
exercices NOTE SOMME des points obtenus dans les deux exercices 20 80 10 60 19,75 79,5 9,75 59,5 19.5 79 9,5 59 19,25 78,5 9,25 58,5 19 78 9 58 18,75 77,5 8,75 57,5 18,5 77
Article 2
des cultes 332 831 Caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens 329 591 Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales 204 165 Etablissement national des invalides de la marine 77
Article Annexe
de la Nièvre (58) 4 287,07 0,17 Département de l'Orne (61) 46 949,00 2,00 Département du Haut-Rhin (68) 41 841,21 1,00 Département de la Sarthe (72) 4 743,89 0,16 Département de la Savoie (73) 15 217,51 0,60 Département de Seine-et-Marne (77
LEGIARTI000036901817
D CFS 38 D CFS 49 B CFS 59 A - B - C - D A - B - C - D CFS 64 A - B - C - D A - B - C - D CFS 66 D CFS 68 A - D A - D CFS 69 A - B - C - D A - B - C - D CFS 72 D D CFS 73 D D CFS 75 A - B - C - D A - B - C - D CFS 76 D D CFS 77
Article Annexe 2
d'éducation populaire et de jeunesse de classe normale ÉCHELONS DURÉE MAXIMALE D'ÉCHELON VALEURS MINIMALES de références VALEURS MAXIMALES de références 11 74 85 10 4 ans 6 mois 70 81 9 4 ans 6 mois 66 77
Article R541-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 08 > 77
relatif au guide-barème applicable pour l'attribution de diverses prestations aux personnes handicapées et modifiant le code de la famille et de l'aide sociale, le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et le décret n° 77
Article L1613-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 10
En 2011, c e montant, égal à 41 307 701 000 €, est diminué de 42 844 000 € en application du II de l'article 6 de la loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances rectificative pour 2008 et du 1.2.4.2 et du II du 6 de l'article 77 de la loi n° 2009
Article A444-103
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 44
Les baux de gré à gré et les sous-baux (numéros 70 à 77 du tableau 5) donnent lieu, à la perception : 1° S'il s'agit d'un bail d'habitation ou professionnel et d'habitation, sans préjudice des honoraires éventuellement perçus au titre de la prestation
Article 8
dispositions suivantes du code du domaine de l'Etat prévue au I de l'article 7 ne prendra effet qu'à compter de la publication des dispositions réglementaires correspondantes du code général de la propriété des personnes publiques, pour ce qui concerne les articles
Article 4
L330-1-1 A modifié les dispositions suivantes : -Code de procédure pénale Art. 706-33 A modifié les dispositions suivantes : -Code de commerce Art. L123-2 A modifié les dispositions suivantes : -Code monétaire et financier Art.
Article L45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 03 > 81
-Dans l'exercice de leur mission de contrôle, les agents de l'administration des finances publiques peuvent recourir aux instruments de coopération administrative prévus dans le domaine fiscal aux articles 28 et 29 du règlement (UE) n° 904/2010 du Conseil
intérieure chargés d'une mission de police judiciaire, individuellement désignés et habilités par le chef de service ou par un agent ayant reçu délégation à cet effet ; 4° Les magistrats du ministère public mentionnés au premier alinéa de l'article 706
Article R53-8-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 23
Pour satisfaire à l'obligation de présentation visée au cinquième alinéa de l'article 706-53-5, le justificatif visé au premier alinéa de l'article R. 53-8-13 est remis en personne par l'intéressé soit au commissariat ou à l'unité de gendarmerie de son
LEGIARTI000033287856
Article 66 Constitution d'une société en participation. Article 77 Nomination dans un office créé d'un associé qui se retire pour cause de mésentente.
LEGIARTI000029523754
A 1 Epiais-lès-Louvres (95) N 104 Bd périphérique Paris (75) A 1 Dourges (62) A 21 N 356 Lille (59) A 10 Wissous (91) A 6B N 104 Marcoussis (91) A 103 Rosny-sous-Bois (93) D 116 A 3 Noisy-le-Sec (93) A 104 Gonesse (95) A 3 A 4 Collégien (77
complétée par la loi n° 51-348 du 20 mars 1951 ; 7° Le décret n° 56-1151 du 10 novembre 1956 approuvant en Algérie les cahiers des charges types pour la concession, l'affermage et la régie des gares routières publiques de voyageurs ; 8° Le décret n° 77
Article ANNEXE
° L'association apporte à ses membres adhérents une assistance pour accomplir leurs obligations administratives et fiscales dans les conditions prévues par l'article 64 de la loi de finances pour 1977 (n° 76-1232 du 29 décembre 1976) et le décret n° 77
Article Annexe 36
Rue Aristide-Maillol jusqu'à la limite sud de la parcelle BI 77 exclue, limite est de la même parcelle BI 77 exclue, puis limite est des parcelles section BI n°s 76, 74, 73 exclues, puis limite ouest de la parcelle BI 37 incluse, puis limite est des parcelles
LEGIARTI000048446453
DNPAF/SDIE/OLTIM Adjoint au chef de pole 5 77 DNPAF/SDIE/OLTIM Chef de section 7 77 DNPAF/SDIE/OLTIM Chef de groupe 7 77 DNPAF/SDIE/OLTIM Officier de liaison à la DGSE 1 77 DNPAF/DEFDI Adjoint au chef DEFDI 1 77 DNPAF/DEFDI Adjoint au chef
Le présent décret prend effet au 1er janvier 1993 dans les conditions ou sous les réserves suivantes, les articles mentionnés dans les dispositions du présent article étant ceux du décret du 27 novembre 1946 susvisé : 1° A titre exceptionnel, les pensions
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