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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 368 résultats pour « difficultes »
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EXTRAIT
Article Annexe
Lorsqu'une loge de mise bas est utilisée, les porcelets doivent pouvoir disposer d'un espace suffisant pour pouvoir être allaités sans difficulté. 3.
En précisant qu'il doit s'agir d'une masse de tissu contigu, on reconnait que ce concept peut être utilisé dans la dosimétrie informatique, mais peut présenter des difficultés pour les mesures physiques directes.
Article Annexe IV
Il faudra veiller à ce que tous les postes soient de durée et de niveau de difficulté similaires.
Article Annexe II
Il veille au bon fonctionnement de l'assemblée, règle les difficultés relatives aux procurations, tient les feuilles de présence et de vote, statue sur les quorums, fait procéder au vote et surveille le déroulement du scrutin.
Article Annexe III
LEGIARTI000033311455
Centre de consultation médicale maritime (CCMM) Protection des épaves maritimes Mer DDG AEM --- CZM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer JRCC Tahiti Sécurité maritime Intervention en mer sur les navires en difficulté
Article L42-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 09
dans les conditions prévues par le paragraphe 3 de l'article 28 de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen ; 2° En cas de nécessité et de difficulté
Article L302-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 49
Cette liste ne peut comprendre que des communes entrant dans l'une de ces catégories : 1° Les communes qui ne sont pas situées dans une agglomération de plus de 30 000 habitants et dont l'isolement ou les difficultés d'accès aux bassins de vie et d'emplois
Article Annexe 4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99
Les difficultés de financement ne sont pas considérées comme constituant des cas de force majeure.
Article Annexe I b
La mise en œuvre des mesures de prévention définies est comprise et décrite : Signaler les manques, les difficultés de lecture et d'appropriation des mesures de prévention définies. Les difficultés signalées sont justifiées et pertinentes.
Article Annexe I
logicielles de ses SIIV, qui sont diffusées notamment par les fournisseurs ou les fabricants de ces ressources ou par des centres de prévention et d'alerte en matière de cybersécurité tels que le CERT-FR ( www.cert.ssi.gouv.fr) ; – sauf en cas de difficultés
Article Annexe I (suite)
Toutes les difficultés relatives aux en-cours de production et aux déchets et rebuts sont proscrites. On se limitera aux principales marges (marge brute, marge sur coût d'achat, marge sur coût de production, marge sur coût variable). 1.2.5.2.
La difficulté à réduire de manière significative les inégalités et le coût de cette politique de redistribution pose les questions de son efficacité, des modalités de son financement et de l'ouverture de services publics à la concurrence.
Article ANNEXE 1
Durant les stages, le centre offre aux stagiaires une solution d'hébergement décent à proximité immédiate du lieu de stage, afin de permettre une intervention rapide en cas de difficultés. I. - Le chien-guide d'aveugles 1.
logicielles de ses SIIV, qui sont diffusées notamment par les fournisseurs ou les fabricants de ces ressources ou par des centres de prévention et d'alerte en matière de cyber sécurité tels que le CERT-FR ( www.cert.ssi.gouv.fr) ; -sauf en cas de difficultés
Article Annexe à l'article A. 3113-39-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43
gages sans dépossession ; -identifier les moyens à disposition du transporteur pour recouvrer ses créances ; -connaître l'existence et le fonctionnement des entreprises spécialisées dans le recouvrement de créances ; -distinguer les différentes difficultés
Article L422-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95
d'acquérir et donner en location à des organismes bénéficiant de l'agrément relatif à l'intermédiation locative et la gestion locative sociale prévu à l'article L. 365-4 des hôtels, meublés ou non, destinés à l'hébergement temporaire de personnes en difficulté
Article L422-3
D'acquérir et donner en location à des organismes bénéficiant de l'agrément relatif à l'intermédiation locative et la gestion locative sociale prévu à l'article L. 365-4 des hôtels, meublés ou non, destinés à l'hébergement temporaire des personnes en difficulté
Article 138
vie ; 30° L'ordonnance n° 2008-1278 du 8 décembre 2008 transposant la directive 2006/43/ CE du 17 mai 2006 et relative aux commissaires aux comptes ; 31° L'ordonnance n° 2008-1345 du 18 décembre 2008 portant réforme du droit des entreprises en difficulté
Article 4
Elle traite des cas spécifiques d'entreprises privées et des aspects généraux liés au traitement des entreprises en difficulté.
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