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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 372 résultats pour « feux de croisement »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe V

—

Après l'extinction du feu, le candidat doit justifier les procédures et moyens qu'il a utilisés et apporter aussi la preuve qu'il maîtrise les savoirs et savoir-faire requis pour la qualification ERP 1 et IGH 1.

Article Annexe I

—

Réaction et résistance au feu : ces définitions sont celles figurant dans les arrêtés du 21 novembre 2002, du 22 mars 2004 et du 14 février 2003 susvisés.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Protection contre la chaleur ou le feu Les équipements de protection individuelle destinés à préserver tout ou partie du corps contre les effets de la chaleur ou du feu possèdent un pouvoir d'isolation thermique et une résistance mécanique appropriés

Article Annexe 1

—

Les pirogues naviguant de nuit ou dans des conditions météorologiques affectant sensiblement la visibilité doivent être signalées par un feu blanc, ou un feu tricolore à secteurs, fixé à l'arrière, à une hauteur suffisante pour être vu de toutes les directions

Article 2

—

livrant à la fabrication, la description détaillée des systèmes de traitement d'air et d'eau lorsqu'ils sont nécessaires aux opérations de fabrication avec les plans correspondants et la description des moyens prévus pour éviter les contaminations croisées

LEGIARTI000050190501

—

Feu nu On entend par " feu nu " toute matière enflammée, ou en ignition, ou portée au rouge à haute température, toute étincelle ou arc électrique non contenus dans une enceinte close étanche.

Article 245-1.02

—

Compartiment : tout espace de vie et/ ou de travail contenu dans des limites étanches ou résistantes au feu sur tout niveau disposant d'un accès intercommunicant ; 4.

Article 240-2.10

—

Outre le matériel d'armement et de sécurité basique prévu au 2 du présent article, l'embarcation emporte : - trois feux rouges à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement ; - un compas magnétique étanche, conforme aux normes ISO

Article 229-II-2.04

—

L'enceinte doit être pourvue de portes d'incendie à fermeture automatique satisfaisant à la même norme d'intégrité au feu. L'échelle doit être fixée de façon à éviter que les points de fixation non isolés ne transfèrent la chaleur dans l'enceinte.

Article Annexe

—

Au cours de son service, il (elle) est soumis (e) à des périodes d'activité soutenue dites coup de feu. L'emploi s'exerce en horaires de jour comme de soirée, en continu ou avec coupure et souvent les dimanches et jours fériés.

Article Annexe 4

—

Le bénéfice de cette disposition ne vaut que durant la période précédant une nouvelle formulation de l'exigence de réaction au feu concernant l'usage de ces produits.

LEGIARTI000028139269

—

connaissance des différentes modalités et techniques de chasse : ― chasse devant soi ; ― chasse à l'approche et à l'affût ; ― chasse en battue du petit et du grand gibier ; ― chasse au gibier d'eau et aux autres gibiers migrateurs ; ― chasse à tir à l'arme à feu

Article L945-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 73

Code rural (nouveau)

ou appareil prohibé ou en infraction avec les règles relatives à sa détention ou utiliser un nombre d'engins ou d'appareils destinés à la pêche supérieur à celui autorisé ; 7° De détenir à bord ou d'utiliser pour la pêche des explosifs, des armes à feu

Article 221-II-1/43

—

lorsqu'il en existe une, ainsi que de l'emplacement des commandes de démarrage de leurs moteurs ; et .7 De toutes les chambres des pompes à cargaison des navires-citernes construits le 1er juillet 2002 ou après cette date. 2.3 Pendant 18 h : . 1 les feux

Article Annexe

—

Peyre Mayou" 760957 6509711 Chemin vers la table d'orientation du col du Béal 760963 6509709 2018_02_63-3 Auvergne Rhône Alpes Puy de Dôme GU63002 Zone nordique de Pessade BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bar d'Altitude 690130 6503086 1 Croisement

Article 29

—

Paragraphe 4 : Carte européenne d'arme à feu et détention au cours d'un voyage dans l'Union européenne, Art. 142, Art. 143, Art. 144, Art. 145, Sct.

Article 3

—

remorques d'un poids à vide supérieur à 750 kg ; c) Les caravanes ; d) Les bateaux ; e) Les conteneurs ; f) Les aéronefs ; g) Les documents officiels vierges qui ont été volés, détournés, égarés, falsifiés ou contrefaits ; h) Les armes à feu

Article Annexe III

—

Feu sp. Bleu cat B. Gaz compr +... kg. Gazogène +... kg. Transport handicapé :... fauteuil roulant. Places médicales :... places. Places modulables de... à... [Mention DREAL, DEAL, DRIEAT, DEALM ou DGTM (2).]. TE possible (3). TE exclusif.

Article 228-10.04

—

Un tableau illustré résumant les feux et signaux que doivent porter les navires pour prévenir les abordages en mer doit être affiché 1 exemplaire des signaux de sauvetage. Un tableau illustré de ces signaux doit être affiché.

Article ANNEXE I

—

Objectif n° 2 " assurer la sécurité collective " : - être capable d'expliquer l'utilisation des matériels suivants : bouée avec feu à retournement, miroir de signalisation, dispositif de pompage, gaffe, dispositif de remorquage, corne de brume ; - être

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