Les travaux d'isolation thermique des parois vitrées, à la condition que les matériaux utilisés viennent en remplacement de parois en simple vitrage, et portes donnant sur l'extérieur doivent conduire à l'isolation thermique d'au moins la moitié des fenêtres

Article 2

—

d'exploitation complexe flexographie 322u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Conducteur de rotative d'exploitation simple

LEGIARTI000033869302

—

La stabilité dans le temps des mesures de prévention, avec la possibilité d'un contrôle visuel ou par mesurage simple, et intégrée dans le procédé.

Article 12

—

de paiement mensuelles : - pour chaque phase exécutée, le montant correspondant ; En dehors de ce cas, le projet de décompte mensuel comporte le relevé des travaux exécutés, tels qu'ils résultent des constatations contradictoires ou, à défaut, de simples

Article A821-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Code de commerce

Le commissaire aux comptes s'enquiert par ailleurs auprès des personnes chargées de l'audit interne et de toute autre personne qu'il estime utile d'interroger dans l'entité de leur éventuelle connaissance de fraudes avérées, suspectées ou simplement alléguées

Article Annexe

—

Développer une application simple de mobilité numérique. Utiliser l'anglais dans son activité professionnelle en informatique.

Article Annexe

—

Bande de pantalon Le pantalon porte, à cheval sur la couture de son côté extérieur, une bande dite bande de commandement de 28 mm de largeur en soie bleu nuit lissée ton sur ton, d'une rangée simple de feuilles de chêne et de glands.

Article 30-0 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 76

Code général des impôts, annexe IV

-Le bénéficiaire produit sur simple demande de l'administration : 1° Pour les logements mentionnés au I : a) Préalablement à la réalisation des travaux, un audit énergétique du bâtiment ou de la partie de bâtiment réalisé selon les dispositions prévues

Article R321-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 62 > 48

Code de la propriété intellectuelle

Elles sont formulées auprès du premier président de la cour d'appel par simple requête déposée au greffe.

Article R766-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 97

Code de la sécurité sociale

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple. En cas d'empêchement, un membre du conseil peut donner délégation à un autre membre. Aucun membre ne peut toutefois recevoir plus d'une délégation.

Article L2224-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 21

Code général des collectivités territoriales

En aucun cas, cette prise en charge ne peut se traduire par la compensation pure et simple d'un déficit de fonctionnement.

Article 795

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 34

Code général des impôts

aux mutuelles, à tous autres organismes reconnus d'utilité publique dont les ressources sont affectées à des œuvres d'assistance et de bienfaisance, à la défense de l'environnement naturel ou à la protection des animaux ainsi qu'aux associations simplement

Article R5124-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 60

Code de la santé publique

général, soit le directeur général unique ; c) Dans les sociétés en commandite par actions, les sociétés à responsabilité limitée, les entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée, les sociétés en nom collectif et les sociétés en commandite simple

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Détermination du seuil de rentabilité -méthodes de coûts partiels ; -méthode du coût complet (cas simple de répartition des charges indirectes).

Article R157-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 79

Code de la sécurité intérieure

2019-1259 du 28 novembre 2019 Au titre IV R. 141-1 Résultant du décret n° 2013-1113 relatif aux dispositions des livres Ier, II, IV et V de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples

LEGIARTI000049821483

—

Nombre d'heures ou de jours (allègements de la loi du 21 août 2007). INSEE, ACOSS (URSSAF), CPRPSNCF. Durée hebdomadaire du poste de travail. INSEE, CNRACL, IRCANTEC, CNFPT. Durée hebdomadaire de travail de l'agent.

Article Annexe I

—

Cependant, un simple contrôle du respect des prescriptions peut être effectué selon la méthode dite de "contrôle" définie au point 5 de la norme.

LEGIARTI000024599214

—

Utiliser les formules de politesse simples pour : - remercier Mèsi. - Mèsi onpil, granmèsi ... Mèsi bonté a'w...Mèsi bonkè a'w... - Grémési//Mèrsi Pa gadé pou sa ! A nou menm ké nou menm !

Article Annexe

—

Compréhension de l'oral Être capable de comprendre une intervention brève si elle est claire et simple Exemples d'interventions Exemples supports / documents / situations Stratégies - instructions et consignes - expressions familières de la

Article R214-186

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 75

Code monétaire et financier

professionnels spécialisés ; 3° En actions ou parts de fonds de fonds alternatifs relevant de l'article L. 214-140 ou de fonds professionnels à vocation générale relevant de l'article L. 214-144 ; 4° En actions ou parts d'OPCVM bénéficiant d'une procédure allégée

Page 62 · 1 716 résultats

← Précédent Suivant →