Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300517_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
. 4316-5 du code des transports, de l’article 5 de la délibération du conseil d’administration de VNF du 17 décembre 2019 et de l’article 1er de sa délibération du 16 décembre 2020, dès lors que le volume
Source officielle2ème chambre
DTA_2304154_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
perdus dont le volume sera adapté à la quantité d'eau à recevoir en situation pluviométrique normale et à la perméabilité du terrain sur lequel il se trouve, - être stockées sur la parcelle par tout dispositif
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00277_20260203
3 février 2026
3 février 2026
S’agissant du volume des déchets traités : Le dossier de demande d’enregistrement mentionne que le volume des intrants sera de 15 980 tonnes par an, correspondant à un volume de 43,8 tonnes par jour
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007854534
27 février 1995
27 février 1995
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 octobre 1992 et 6 avril 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le COMITE NATIONAL DES INTERPROFESSIONS DES VINS ET EAUX-DE-VIE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200276
21 février 2013
21 février 2013
X... le volume et la nature des travaux à réaliser ; que la remise en état de la voierie peut nécessiter la reprise du réseau des eaux pluviales, conformément à la réglementation en vigueur au moment de
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305668_20240222
22 février 2024
22 février 2024
représentée par Me Sonnenmoser, demande à la juge des référés de désigner un expert en vue d'identifier les causes des désordres affectant les conduites d'assainissement permettant l'évacuation des eaux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110523
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110524
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110525
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110526
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110527
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110528
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110529
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110530
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110531
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110532
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110533
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110534
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110535
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110536
25 novembre 2020
25 novembre 2020
L'ensemble du programme s'intègre dans les volumes des bâtiments existants et conservés.
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