Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne assistée de Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS LE CERCLE DES AINES [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Alexandre

FAITS Alexandre CALDER est considéré comme étant l'un des grands novateurs du vingtième siècle dans le domaine des arts plastiques et surtout de la sculpture.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA,

né le 12 Mai 1947 à AJACCIO (20) ... 20000 AJACCIO assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me GISOLE, avocat,

Par un mémoire, enregistré le 29 août 2022, le centre hospitalier du Belvédère de Mont-Saint-Aignan, représenté par Me Alexandre Noblet, demande à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler le jugement

  On 16 August 2012, the judgment was executed by payment of 31.630,20 lei (7 000 EUR) on behalf of the representative of the applicant, Ms Petcu Alexandra.

le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

2020 rendu par le conseil de prud'hommes de LA ROCHELLE APPELANT : Monsieur [A] [Y] né le 06 décembre 1968 à [Localité 2] (17) [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra

The question of whether a   tribunal is impartial is analysed by applying two tests: a subjective test, seeking to determine the personal conviction and behaviour of a particular judge; and an objective

représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté de Me Alexandre NOVION, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (E. F.

né le 14 Août 1948 à Marseille de nationalité française ... 13013 MARSEILLE représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER assisté de Me Jean Pierre BINON, avocat

NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section B ARRÊT DU 04 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [R] [W] né le 04 Février 1951 à [Localité 2] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre

Alexandre Aïdara, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de M. et Mme , - les conclusions de M.

Représenté par Me Alissia GUYONNET, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur JULIEN Greffier : Mme LANDRIEU présente les débats et Mme TEGGI

de nature à motiver la mise en oeuvre de ce pouvoir, et après avoir procédé à leur examen, des suites à donner à la plainte ; qu'elle dispose, à cet effet, d'un large pouvoir d'appréciation et peut tenir

PRIZZ INFRASTRUCTURE [Adresse 60] [Localité 38] Représentée par Maître Estelle RIGAL-ALEXANDRE de la SELARL BUNCH, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J026 S.A.R.L.

représentée par Me Marie DELAUTRE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : Etablissement Public de Coopération Culturelle EPCC LA CONDITION PUBLIQUE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexandre

des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 7 janvier 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01351 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QTQL PRONONCÉE PAR Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge, Assistée de Alexandre

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 16 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00561 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QC63 PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, première vice-présidente, Assistée de Alexandre

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 16 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00494 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QDC6 PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, première vice-présidente, Assistée de Alexandre