CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51635
17 décembre 2024
Joly, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boucard-Capron-Maman, avocat de la société [1], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50146
8 janvier 2025
Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la société Boucard-Capron-Maman, avocat de M. [Y] [V], et les conclusions de M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90003
9 janvier 2025
Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], représenté par la société France industrielle gestion administrative (FIGA), ayant la SCP Boucard-Maman
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90871
3 octobre 2024
Requête n° : 139/24 Ordonnance n° : 90871 du 3 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : La Caisse d'épargne et de prévoyance d'Auvergne et du Limousin, ayant la SCP Boucard-Maman
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90869
Requête n° : 137/24 Ordonnance n° : 90869 du 3 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : La Caisse d'épargne et de prévoyance d'Auvergne et du Limousin, ayant la SCP Boucard-Maman
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90183
20 février 2025
l'image et du son Défendeur : Mme [X] et autre Requête n° : 1038/24 Ordonnance : 90183 du 20 février 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [P] [X] épouse [W], ayant SAS Boucard-Capron-Maman
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91069
21 novembre 2024
[T] [S], ayant la SARL Corlay pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [O] [W], ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Laurent Waguette, conseiller délégué par le premier
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50059
21 janvier 2025
Maziau, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M. [U] [M], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60311
20 mars 2025
[G] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SAS Boucard-Capron-Maman Ordonnance : 60311 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50478
5 mars 2025
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Capron-Maman, avocat de M. [B] [N], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50637
7 mai 2025
Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M. [T] [O], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50654
13 mai 2025
Rouvière, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [L] [K], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50599
6 mai 2025
Dary, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [F] [M], et les conclusions de Mme Caby, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50707
21 mai 2025
Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90434
22 mai 2025
[H] [E], ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Mazda automobiles France, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50733
27 mai 2025
Joly, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de MM. [D] et [R] [H], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51014
24 septembre 2025
Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [F] [L] [M], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60968
25 septembre 2025
[C] Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : la société Fides et autres Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Ordonnance : 60968 ORDONNANCE DE
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50678
8 avril 2025
Pradel, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [J] [O], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50677
Pradel, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M. [E] [N], et les conclusions de M.
Page 63 sur 509
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.