Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre Sur le rapport de Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de

Dorwling-Carter, avocat général, Mme Le Cunff, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les conclusions de M.

Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Chaudronnerie

Dorwling-Carter, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre.

Picca, avocat général, Mme Le Cunff, greffier de chambre.

Franck, avocat général, Mme Le Cunff, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les observations de Me Hubert Henry, avocat du Syndicat des copropriétaires de la résidence "Le Sun

Picca, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre.

Picca, avocat général, Mme Le Cunff, greffier de chambre.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET DEFERE (GRENOBLE, 31 MAI 1978), LA SOCIETE LES ETABLISSEMENTS TERRAY ET COMPAGNIE (DEVENUS LA SOCIETE DES INDUSTRIES DU CUIR), DONT LES DIFFICULTES S'ETAIENT

Jean-Michel A..., demeurant ... à Saint-Etienne-Roilage, 60350 Cuise-la-Motte, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

Gilles Y..., demeurant ... et Cuire (Rhône), 2 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SNC Compagnie internationale de la chaussure, précédemment dénommée SNC CUUF

l'expert, après avoir évoqué les différentes causes connues d'alopécie sans en retenir aucune, avait précisé que l'un des avantages du lifting par voie endoscopique était un risque de souffrance du cuir

civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 7], 14°/ à la société Foncia Loiret, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée société Foncia Barbier- Cuille

APPELANT : Monsieur Patrice X... ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de la SCP DE MAITRES ARRUE BERTHIAUD DUFLOT ET ASSOCIES, avocats

Détrier, Dullin, Jarrier, La Bridoire, La Chapelle-Blanche, Laissaud, La Tour-en-Maurienne, Lépin-le-Lac, Les Mollettes, Montagnole, Montmélian, Porte-de-Savoie, Saint-Alban-de-Montbel, Saint-Etienne-de-Cuines

des libertés fondamentales, dès lors qu’elle est née en France et mère d’une enfant de deux ans, délaissée par son père, dont elle est la seule représentante légale, et qu’elle souffre de kystes au cuir

Il en ressort également que l'administration a toutefois notifié les propositions de rectification marquant la fin de ces contrôles à l'adresse du domicile de M. et Mme C à Caluire-et-Cuire (Rhône), dont

Dans l'acte de cession, le cédant s'est engagé, pendant 4 ans, à acquérir exclusivement auprès du cessionnaire, le pain cuit, prêt à la vente fabriqué par celui-ci.

né le 26 mai 1933 à Banzi (Italie) ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Pierre ARNAUD, avocat au barreau de LYON substitué par Maître LONCKE