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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
été Voltaria a obtenu deux ordonnances d'injonction de payerc/M. M
ECLI:FR:CCASS:2020:C300954
17 décembre 2020
et tendant à démontrer, pièces à l'appui, les erreurs du pré-rapport s'agissant des modifications entraînées par le déplacement de la cloison du cellier, des modifications du plan de travail de la cuisine
3ème Chambre
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16 janvier 2026
[Y] à faire réparer ou, en cas d'impossibilité technique, à faire remplacer la plaque de cuisson (3 foyers gaz et une plaque électrique) installée dans la cuisine du logement situé [Adresse 3] à [Localité
ECLI:FR:CCASS:2019:C300301
11 avril 2019
I... en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Manoir Custines, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019216331
18 juillet 2008
A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 30 mars 2006 par laquelle le ministre des affaires étrangères a mis fin à ses fonctions de chef de cuisine de l'ambassade de France à Washington
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01783
26 septembre 2012
le temps mis par Mademoiselle Y... pour venir annuler la commande ; que Monsieur Mourad X... précise qu'alors que d'ordinaire, le serveur prend les commandes et les transmet par informatique aux cuisiniers
1re Section - 3e Chambre
DTA_2323290_20250528
28 mai 2025
A se prévaut de l'exercice des fonctions successives de commis de cuisine et cuisinier au sein de la société par actions simplifiée Astonio à compter du 22 janvier 2018, il ne produit des bulletins de
Pôle 6 - Chambre 4
6163402e7dbf94c22343ca88
28 juin 2011
» et le certificat de travail qui a été délivré au salarié le 4 Juin 2007 indique qu'il est employé dans la société depuis le 18/12/2006 en qualité de chef de cuisine à temps complet « 169 heures par
CHAMBRE SOCIALE C
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14 avril 2017
Elle a occupé les fonctions de chef de cuisine à compter du 1er janvier 2005, après avoir obtenu le certificat de cuisinier gestionnaire de petites collectivités.
Pôle 5 - Chambre 3
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6 septembre 2023
Le bailleur interdit la vente d'alcool et la cuisson dans le local loué, seule la vente de bière est autorisée, (...) 6.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2525469_20251219
19 décembre 2025
Toutefois, il n’établit avoir travaillé en tant que serveur puis en tant qu’aide-cuisinier qu’à compter du mois de mai 2025.
5ème chambre
DCA_23NT02436_20241029
29 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme C a sollicité la délivrance d'un visa afin d'occuper un emploi de cuisinière.
4ème chambre
DCA_25PA01961_20260108
8 janvier 2026
appréciation au regard de l’article L. 435-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile dès lors qu’il justifie de 57 fiches de paye à plein temps depuis 2016 en qualité de cuisinier
2ème Chambre
DTA_2405220_20250618
18 juin 2025
, à compter du 20 novembre 2022, par la communauté Emmaüs de Tarn-et-Garonne où il est aide-cuisinier à raison de trente-cinq heures par semaine.
CH GENERALISTE A
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19 mai 2026
et une cave et au premier étage : six chambres, cuisine et dépendances et une pierre de fontaine de style XVème siècle.
Pôle 5 - Chambre 2
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4 mars 2016
- 3ème chambre 1ère section - RG n°13/05780 APPELANTE Mme [L] [G] [J] dite [B] Née le [Date naissance 1] 1960 en Thaïlande De nationalité française Exerçant la profession de chef cuisinier
Service des référés
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24 avril 2024
Au soutien de sa demande, la société FM - LA BONNE CHAISE ne verse aux débats aucun élément relatif à la configuration actuelle des battants de la porte de la cuisine.
5ème Chambre
DTA_2304534_20251230
30 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La SARL Mada Le Ventadour, dont le gérant et chef cuisinier est M.
CHAMBRE 8 SECTION 3
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22 avril 2010
[K] [S] se trouvait dans la cuisine ; qu'étant entré dans la cuisine qui est située au rez-de-chaussée du fonds de commerce et constitue une partie purement commerciale distincte de l'habitation, il avait
DTA_2101270_20231023
23 octobre 2023
A ne pouvait assurer que les tâches administratives du poste de chef cuisinier.
9ème Chambre
DTA_2004338_20230616
16 juin 2023
D, ouvrier principal de deuxième classe, a été recruté par l'EHPAD Larmeroux en 1988 pour occuper les fonctions d'agent de cuisine.
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