CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 807 résultats pour « Cuisiner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

été Voltaria a obtenu deux ordonnances d'injonction de payerc/M. M

ECLI:FR:CCASS:2020:C300954

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

et tendant à démontrer, pièces à l'appui, les erreurs du pré-rapport s'agissant des modifications entraînées par le déplacement de la cloison du cellier, des modifications du plan de travail de la cuisine

Source officielle
CA

3ème Chambre

696b4f6bcdc6046d47a00fd2

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[Y] à faire réparer ou, en cas d'impossibilité technique, à faire remplacer la plaque de cuisson (3 foyers gaz et une plaque électrique) installée dans la cuisine du logement situé [Adresse 3] à [Localité

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300301

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

I... en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Manoir Custines, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019216331

Admin. suprême

18 juillet 2008

18 juillet 2008

A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 30 mars 2006 par laquelle le ministre des affaires étrangères a mis fin à ses fonctions de chef de cuisine de l'ambassade de France à Washington

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01783

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

le temps mis par Mademoiselle Y... pour venir annuler la commande ; que Monsieur Mourad X... précise qu'alors que d'ordinaire, le serveur prend les commandes et les transmet par informatique aux cuisiniers

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2323290_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

A se prévaut de l'exercice des fonctions successives de commis de cuisine et cuisinier au sein de la société par actions simplifiée Astonio à compter du 22 janvier 2018, il ne produit des bulletins de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163402e7dbf94c22343ca88

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

» et le certificat de travail qui a été délivré au salarié le 4 Juin 2007 indique qu'il est employé dans la société depuis le 18/12/2006 en qualité de chef de cuisine à temps complet « 169 heures par

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6033b7b10719a66b15bce2b6

Appel

14 avril 2017

14 avril 2017

Elle a occupé les fonctions de chef de cuisine à compter du 1er janvier 2005, après avoir obtenu le certificat de cuisinier gestionnaire de petites collectivités.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166c33788aac83189e9b2e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Le bailleur interdit la vente d'alcool et la cuisson dans le local loué, seule la vente de bière est autorisée, (...) 6.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2525469_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Toutefois, il n’établit avoir travaillé en tant que serveur puis en tant qu’aide-cuisinier qu’à compter du mois de mai 2025.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT02436_20241029

Admin. Appel

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme C a sollicité la délivrance d'un visa afin d'occuper un emploi de cuisinière.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA01961_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

appréciation au regard de l’article L. 435-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile dès lors qu’il justifie de 57 fiches de paye à plein temps depuis 2016 en qualité de cuisinier

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405220_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

, à compter du 20 novembre 2022, par la communauté Emmaüs de Tarn-et-Garonne où il est aide-cuisinier à raison de trente-cinq heures par semaine.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6a0ca80ccdc6046d47397c73

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

et une cave et au premier étage : six chambres, cuisine et dépendances et une pierre de fontaine de style XVème siècle.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6035c0290d0bef2789805535

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

- 3ème chambre 1ère section - RG n°13/05780 APPELANTE Mme [L] [G] [J] dite [B] Née le [Date naissance 1] 1960 en Thaïlande De nationalité française Exerçant la profession de chef cuisinier

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fdcc8a1343b8cd62657

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Au soutien de sa demande, la société FM - LA BONNE CHAISE ne verse aux débats aucun élément relatif à la configuration actuelle des battants de la porte de la cuisine.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304534_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Considérant ce qui suit : La SARL Mada Le Ventadour, dont le gérant et chef cuisinier est M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6163d88099a586c22d6d44b0

Appel

22 avril 2010

22 avril 2010

[K] [S] se trouvait dans la cuisine ; qu'étant entré dans la cuisine qui est située au rez-de-chaussée du fonds de commerce et constitue une partie purement commerciale distincte de l'habitation, il avait

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101270_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

A ne pouvait assurer que les tâches administratives du poste de chef cuisinier.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2004338_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

D, ouvrier principal de deuxième classe, a été recruté par l'EHPAD Larmeroux en 1988 pour occuper les fonctions d'agent de cuisine.

Source officielle

Page 63 sur 1341

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.