CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 753 résultats pour « Diab »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000039398960

—

30 septembre 2019

30 septembre 2019

ACCORD COLLECTIF UES DIAM BOUCHAGE REGIME DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES

Source officielle
?

ACCO

Page 63 sur 438

← PrécédentSuivant →

ACCOTEXT000038200355

—

7 février 2019

7 février 2019

Avenant de mise à jour à l'accord de reconduction de l'Unité Economique et Sociale "GROUPE DIAC"

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053347954

—

28 novembre 2025

28 novembre 2025

avenant de prolongation de l'accord d'entreprise au droit syndical et au fonctionnement du CSE au sein de la DIAC

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053405082

—

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Dispositif favorisant la solidarité et l'entraide par le don de jours de repos au sein de DIAM France pour les "aidants"

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051342483

—

3 février 2023

3 février 2023

Accord relatif à l'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de l'UES Groupe DIAC

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d56218cdc6046d4771468a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments  - Me Diane

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048207413

—

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Accord collectif relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité social et économique de l'UES DIAM dans le cadre des élections 2023

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f53

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

Par acte du 26 février 2002, la SA DIAC a fait assigner Mme Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301297

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

France ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Dia France à payer à la commune de Vincennes la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la société Dia France ; Ainsi

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052322372

—

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation de la durée du travail et des congés au sein de la Dian du 12/04/24

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90033

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejPer Pourvoi n° : D 19-10.429 Demandeur : la société Dia Défendeur : la société Caisse d'épargne Cepac Requête n° : 1432/21 Ordonnance n°

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053405081

—

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Dispositif favorisant la solidarité et l'entraide par le don de jours de repos au sein de DIAM France pour un parent d'enfant décédé ou gravement malade

Source officielle
CA

4ème Chambre

642fb7b0cece1704f57479d3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Villa Diane a déclaré plusieurs sinistres suite à des infiltrations dans des appartements et dans le local commercial situé au rez-de-chaussée.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709783f06866c0645d40a28

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

formule exécutoire le 13 février 2012le 19 avril 2012, le titre exécutoire et un commandement de payer aux fins de saisie-vente ont été signifiés à Monsieur [C] [S]selon acte en date du 6 mars 2014, DIAC

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600502_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Seytel, premier conseiller ; - les observations de Me Diaz pour M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10494

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Dias

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

67ed8baeda9e15c5131fe0b6

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

DIFFUSION AUTOMOBILE TOULONNAISE (DIAT), dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Patricia CHEVAL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Serge BRIAND, avocat au barreau

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501926_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

B..., représenté par Me Diaz, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 16 septembre 2025 par laquelle la directrice territoriale de l’Office français

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da0bfd83326c70637c7

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

des affaires de sécurité sociale de l'Aveyron du 23 février 2018 en ce qu'il convient de lire dans le corps du jugement et dans le dispositif [D] [J] [K] aux lieu et place de la société d'ambulances DIAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64379e2a9477fe04f5cc65e5

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

] [Localité 3] Représentée par Me Inès PLANTUREUX, avocat au barreau de PARIS, toque : B0171 INTIMÉE SAS [Adresse 4] venant aux droits de la SOCIÉTÉ ERTECO FRANCE anciennement dénommée DIA

Source officielle