Z... se plaint d'une aggravation de son hypoacousie bilatérale associée à des acouphènes ( ) à l'audiogramme, j'ai noté effectivement une aggravation du seuil sur les fréquences et médium avec semble-t-il

être écarté ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 470, 472 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean-Paul X... à payer à messieurs

Sur le second moyen : Attendu que l'employeur fait encore grief à l'arrêt d'avoir dit que les commissions dues au salarié devaient être calculées à compter de la date à laquelle le constructeur Mercedes

la procédure que le 17 mai 1996, à Châteauroux, deux policiers se trouvant de surveillance rue Grande ont constaté qu'un automobiliste, qui éprouvait des difficultés à garer son véhicule de marque Mercédes

statuer sur ce chef d'inculpation ; " alors, d'autre part, que, dans leur mémoire devant la chambre d'accusation, les parties civiles faisaient valoir que deux des auteurs prétendus des attestations, Messieurs

l'existence de perturbations ne se déduisait pas des attestations qu'avait produites la salariée, desquelles il résultait notamment que "n'étant pas tenue au courant la veille de l'absence de ces Messieurs

l'article 12 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que, dans ses conclusions d'appel laissées sans réponse, la société faisait valoir que le responsable d'agence du Crédit agricole de Charleville-Mézières

mai 1996 n'était pas déterminante sans rechercher si son acceptation des conditions posées dans ledit document ne résultait pas également de la vente de ses actions et de l'acquisition du véhicule Mercedes

l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° U 95-30.021 formé par Mme Fabienne D... épouse Z..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° V 95-30.022 formé par la société Télé Marketing Production Allo Medium

Sorrente, régulièrement produite aux débats, de laquelle il résultait que Mme X... née Y... fréquentait souvent un certain bar, accompagnée de messieurs peu fréquentables et le plus souvent en état d'ivresse

secrets de la société qui l'emploie, ne suffit pas à établir le consentement de celle-ci lequel résulte, comme pour un ordre manuel, de l'authenticité de la signature d'une personne habilitée, à savoir messieurs

l'ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 ne s'applique pas aux délais de recours qui expiraient au-delà du 23 juin 2020 ; qu'en l'espèce, le jugement du 26 mai 2020 du tribunal judiciaire de Charleville-Mézières

recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 11 avril 2006 par laquelle le consul général de France à Alger a refusé à sa mère, Mme Meriem

] né le 20 Janvier 1993 à [Localité 3] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 4] [Localité 6] 2 Non comparant, représenté parMaître Mériem

Amiens, relate qu'étant au service, il est informé par le centre de commandement et d'information qu'une personne désirant garder l'anonymat vient d'appeler ce service pour signaler qu'un véhicule Mercedes

que le chien « [Q] » est atteint d'un vice caché le rendant impropre à sa destination, Subsidiairement, - dire et juger que le consentement de M. et Mme [B] a été vicié par les man'uvres de Messieurs

SCP [J] COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 08 avril 2026 APPELANTE : d'une décision rendue le 17 décembre 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARLEVILLE-MEZIERES

This sum will be divided up as follows: Ms Ayşe Gök             1,700 EUR Ms Emine Çalışkan, Ms Meryem Şimşek, Mr Reşit Aydemir, Mr Muzaffer Aydemir, Mr İsmet Aydemir, Mr