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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2600813_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Elle a été scolarisée, de septembre 2007 à août 2010, au lycée Saint-Louis Notre Dame de France au Puy-en-Velay, puis au lycée La Chartreuse Paradis de 2010 à 2012, a obtenu son baccalauréat technologique
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504703_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B... travaille en France depuis 2020 en tant qu’esthéticienne-coiffeuse, dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée au sein de la société Paradis coiffure
Source officielle17e Chambre
6032a3930c64ef1959f15b8f
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Signé par Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *-*-*-*-*
Source officielle17e Chambre
60356ba3afbed992a97dcb2f
28 avril 2016
28 avril 2016
2016 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Avril 2016 Signé par Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000022413045
10 mai 2010
10 mai 2010
Mohammed Ayoub A, demeurant ..., élisant domicile au cabinet de Maître Olivier Raynaud, 119 rue Paradis à Marseille (13006) ; M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201588_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
F E, et Mme H E, la requérante, ont créé la société le Paradis Marin, société à responsabilité limitée au capital 8000 euros répartis en 500 parts sociales d'une valeur nominale de 16 euros. M.
Source officielle17e Chambre B
616290cbe498f0b428bb832e
13 décembre 2012
13 décembre 2012
disposition au greffe le 13 Décembre 2012 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Décembre 2012 Signé par Monsieur Alain BLANC, Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b8e
8 avril 2003
8 avril 2003
Rose 13013 MARSEILLE représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour ayant pour avocat : Me Patrick DE CHESSE (avocat au barreau de MARSEILLE) APPELANTE CONTRE Maître Gérard Z... 523 rue Paradis
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b76a
6 décembre 2007
6 décembre 2007
C., prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, 75 rue Paradis-13006 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b780
17 janvier 2008
17 janvier 2008
FONCTIONNAIRES- GMF, dont le siège social est 140 rue Anatole France 92597 LEVALLOIS PERRET CEDEX, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, 146 rue Paradis
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cd2
21 juillet 2017
21 juillet 2017
SA INALYST 42, rue de Paradis - 75010 PARIS Représentée par Me Martine LAUTREDOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C2565 substitué par Me David DESGRANGES, avocat au barreau de PARIS, toque : D166
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02182
16 décembre 2008
16 décembre 2008
qui en l'état de sa décision ne se heurtait à aucune contestation sérieuse, que l'ordonnance sera en conséquence réformée sur ce point, et il sera fait droits aux demandes sur ce point, sans qu'il paraisse
Source officielle18e Chambre
616307ef5a67331bacec3bd0
13 septembre 2011
13 septembre 2011
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Françoise JACQUEMIN, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103066_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
A, qui est né en 1943, est domicilié au 177 chemin de Paradis à Bellegarde. Son domicile étant situé à 450 mètres environ de l'ouvrage en cause, M. A n'en est donc pas riverain.
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0cda6cdc6046d47db1128
2 octobre 2025
2 octobre 2025
immatriculé(e) au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 895340735 (2021B00119) Non comparant ni représenté COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-203952
22 juin 2020
22 juin 2020
italienne Reggio nell’Emilia 43 Carlotta MORINI 22/06/1967 italienne Reggio nell’Emilia 44 Roberto MORISI 07/02/1969 italien Sorbolo (PR) 45 Bruno OLIVI 28/12/1945 italien Reggio nell’Emilia 46 Maurizio PARADISI
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68221-68689
8 février 2000
8 février 2000
Section 4 Paradiso v. Italy (Nº 41816/98) - 13 years and three months. Caliri v. Italy (Nº 41817/98) - six years and ten months. Quinci v. Italy (Nº 41819/98) - 25 years and 11 months.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0513DEC001327187
13 mai 1988
13 mai 1988
KOUFOS Ioannis, résidant à Paradissos-Rhodes. 9. SOTIROPOULOS Constantinos, résidant à Phanon-Rhodes. 10.
Source officielleChambre 4-4
6364ba19e405357f749ea478
20 octobre 2022
20 octobre 2022
cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleChambre 4-4
68e899f760ca52a2831c027a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Madame Paloma REPARAZ, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officiellePage 63 sur 121