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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794cab9ba5988459c466d0
6 mars 1996
X..., le 25 juin 1989, de leur décision de renoncer à vendre, les époux de Château-Thierry ont refusé de signer l'acte authentique de vente ; Attendu que, pour déclarer parfaite la vente intervenue
613723cfcd5801467740e74e
14 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.
Cour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e39b
29 juin 2011
Thierry Y...
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00547
2 juin 2015
Thierry X..., caution de la société X...
6253ca17bd3db21cbdd8a094
21 novembre 2007
ONDUL'HYONNE C/ Thierry X...
soc
6079b2019ba5988459c5506d
20 octobre 1971
DU CODE CIVIL, 23 LIVRE I DU CODE DU TRAVAIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE ARMORICAINE DES GRANDS MAGASINS THIERRY
6253cda4bd3db21cbdd93f97
18 janvier 2018
PAR CES MOTIFS La cour, Confirme le jugement sauf en ce qu'il a condamné in solidum Thierry X..., Q...
cr
6137258ccd5801467741eab6
2 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant
5 SS
CETAT:CETATEXT000007965053
12 décembre 1997
Thierry X..., demeurant ... et la SNC CAZORLA ET CIE, dont le siège est ..., représentée par MM.
1re chambre civile
66921891f3a19d0db6b711f3
11 juillet 2024
ATELIER THIERRY ROCHE ET ASSOCIES S.A.S. DHOOSCHE ET GAGLIARDI ETUDES TECHNIQUES DGET MAF S.A. BOUYGUES ENERGIE & SERVICES S.A.S.
6253cbcdbd3db21cbdd8e524
28 juin 2010
G : 09/ 06145 COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 Juin 2010 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond RG : 2009/ 01269 du 17 septembre 2009
Chambre sociale
633fc398e633183e2ee17cb6
4 octobre 2022
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 21/00539 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FQXR Madame [N] [G] [Adresse 1] [Localité 5] / FRANCE Représentant : Me Gautier THIERRY de la SELARL
61372342cd5801467740772e
9 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
6253cbfcbd3db21cbdd8ec82
10 janvier 2012
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 6ème Chambre A ARRÊT No111 R. G : 09/ 04784 M. Thierry Jack Henri Guillaume X... C/ Mme Armelle Y... épouse X...
6253caa9bd3db21cbdd8baf3
17 juin 2008
CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 17 juin 2008 à Me Christian BERGER Thierry X... COPIES le 17 juin 2008 à S. A.
civ2
60794bce9ba5988459c43f3b
11 janvier 1979
A ETE BLESSEE AU VISAGE D'UN COUP DE FEU TIRE PAR LE MINEUR THIERRY Y..., A L'AIDE D'UNE CARABINE APPARTENANT A LEUR GRAND-PERE COMMUN, FERNAND Y... ; QUE LES EPOUX X...
2 SS
CETAT:CETATEXT000007868235
22 juin 1994
de l'article R.81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée devant la Cour par M.
613722bacd58014677400b52
5 juin 1996
est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry (section commerce), au profit de M.
CETAT:CETATEXT000007809272
26 octobre 1992
Thierry X..., demeurant ... ; M.
6137252fcd5801467741baad
17 janvier 1990
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 28 avril 1989, qui, pour la contravention de coups ou violences volontaires, les a condamnés chacun à une amende de 3 000
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