“Accessoires mobiles de levage” : tous composant ou équipement non lié à la machine de levage, permettant la préhension de la charge, placé soit entre la machine et la charge, soit sur la charge elle-même ou destiné à faire partie intégrante de la charge

Article ANNEXE I

—

Prothèses de la hanche, du genou et de l'épaule Pour l'application de la règle de classification 20 définie en annexe II du présent arrêté, on entend par prothèse de la hanche, du genou et de l'épaule une composante implantable d'un système de prothèse

Article 7

—

Par conséquent, il s'avère approprié de définir une méthode pour déceler un bruit à caractère impulsionnel et un bruit à composantes discrètes. 7.3.1. Détection d'un bruit à caractère impulsionnel.

Article ANNEXE

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe V

—

Les valeurs limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire sont les suivantes : FRÉQUENCES 4 Hz - 8 Hz 8 Hz - 30 Hz 30 Hz - 100 Hz Constructions résistantes Constructions sensibles Constructions

Article R631-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 70

Code de l'éducation

l'article R. 631-1-2 et conduisant à un diplôme national de licence dispensée dans une université comportant ou non une unité de formation et de recherche de médecine, de pharmacie, d'odontologie, une structure de formation en maïeutique ou une composante

Article Annexe Ia

—

Le diamètre d'une tuyauterie, la puissance nominale des composants fluidiques, la nature du fluide frigorigène, sont compatibles. Les grandeurs physiques sont déterminées, interprétées et associées à des moyens de mesures ou des capteurs.

Article Annexe

—

Les activités associées recouvrent l'observation et la mise en œuvre de composants réels en travaux pratiques.

Article 15

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Le service de l'Etat chargé de la sécurité des systèmes d'information peut, si ces logiciels s'appuient sur des bibliothèques et composants logiciels créés, importés ou conçus par une tierce partie, demander à celle-ci la fourniture des mêmes éléments

Article Annexe I

—

.) - la réglementation applicable aux différentes composantes du secteur du transport de marchandises (transport public, location, transport en compte propre) en national et en international et notamment les différents contrats et documents de transport

Article 1

—

chef du contrôle général des armées, le major général des armées, les majors généraux de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de l'espace et de la gendarmerie et les sous-chefs de l'état-major des armées ; 4° Les chefs des services composant

Article 232-2

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Il veille à ce que le potentiel disponible soit réparti entre les différentes composantes du service, de manière à assurer une réponse opérationnelle optimale.

Article Annexe I ter

—

Article 22

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l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique, la proportion minimale de personnes de chaque sexe composant

Article 37

—

Création des écoles magistrales et doctorales de site Les écoles magistrales et doctorales de site portées par CY Cergy Paris Université constituent, à l'exception de l'ESSEC, des regroupements de composantes au sens de l'article L. 713-1 du code de l'éducation

LEGIARTI000032713521

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Analyser et exploiter le dossier d'exécution d'un chantier de gros œuvre bâtiment. 2.

LEGIARTI000029461660

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Réaliser les retouches et la fabrication unitaire de vêtements féminins Réaliser les retouches courantes de vêtements. 2.

LEGIARTI000036562374

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Etre capable d'élaborer un diagnostic sensible des territoires : identifier, décrire, analyser et caractériser un paysage ou un territoire au travers de ses différentes composantes (approche pluridisciplinaire et multiscalaire d'un site), de ses caractéristiques

LEGIARTI000026760330

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CAHIER DES CHARGES DE LA SOCIÉTÉ PAGESJAUNES CHARGÉE DE FOURNIR L'ANNUAIRE D'ABONNÉS SOUS FORME IMPRIMÉE AU TITRE DE LA COMPOSANTE DU SERVICE UNIVERSEL DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES PRÉVUE AU 2° DE L'ARTICLE L. 35-1 DU CODE DES POSTES ET DES COMMUNICATIONS

Article R236-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 21 > 41

Code de la sécurité intérieure

grade et matricule ; c) Unité d'affectation ; 6° S'agissant des personnels de la police nationale engagés sur une intervention : a) Indicatif et composition des équipages ; b) Données de localisation des véhicules d'intervention et des personnels composant

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