Z... n'a jamais prétendu ; * Au prix de 12 300 francs payé le 8 mars 2001 en espèces, Christophe Z... a facturé (no1) " deux têtes de lit regroupées en un dossier peinture et patine, un meuble d'imprimeur

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Lachambre à sa demande de copie de l'imprimé

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Colmar, 30 avril 2001 et 15 juillet 2003), que la société Imprimerie

banque demandant pour sa part que la somme lui soit versée en qualité de délégataire ; que l'assureur après avoir exécuté ces ordres a procédé à l'information de l'administration fiscale en émettant un "imprimé

du travail ne saurait être interprété comme un acte de mise en mouvement de l'action publique ; que les juges retiennent que le procureur de la République à l'origine de cette demande a barré sur l'imprimé

compter du 1er août 1993 ingénieur recherche en matériaux et composants matériaux, position II, coefficient 100, elle a, à compter de 1996, occupé les postes d'ingénieur responsable des études circuits imprimés

prise en charge soit prévue par la réglementation française », une telle précision étant de nature à restreindre les conditions du remboursement antérieurement accordé à l'assurée ; que de même, si l'imprimé

une première fois par la société La Poste (la Poste) le 2 novembre 1993, qu'elle a par la suite bénéficié d'un contrat à durée indéterminée à compter du 2 janvier 1997 en qualité de distributeur d'imprimés

[S] a effectué une offre de prestation à un niveau de prix peu compétitif, en réponse aux besoins nouveaux et impérieux de La Redoute pour après 2015, marqués par la décision de s'adapter aux nouvelles

ait été demandé ; qu'elle constate que, si la "déclaration à souscrire par le sous-traitant dans le cadre de la loi sur le travail clandestin" a été remise par la société Egetel, il s'agissait d'un imprimé

Ferré, greffier de chambre ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rouen, 22 mars 2005), que le groupe Aspocomp a racheté, en novembre 1998, au groupe Philips, la société Philips circuits imprimés

couleurs et mentions quasiment identiques, le produit contrefaisant se différenciant uniquement du produit authentique par l'adjonction en très petits caractères du mot "for" (en anglais : pour) imprimé

[G] a été engagé le 31 mars 1989, en qualité de responsable atelier imprimerie par le comité central d'entreprise de la SNCF, aux droits duquel est venu le comité central du groupe public ferroviaire.

Attendu qu'ayant, pour écarter le moyen tiré d'un mandat apparent, relevé, par motifs propres et adoptés, et hors la dénaturation invoquée en troisième grief, que l'utilisation, par le courtier, d'un imprimé

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 30 avril 1998), rendu en matière de référé, que la société Gruel Fayer (société Gruel), qui avait commandé des films d'emballage imprimés

mandat par cet agent général consistant, notamment, dans le fait d'avoir accordé des dérogations tarifaires non autorisées, établi, en matière d'assurance-automobile, des quittances sur ses propres imprimés

X... a déposé la marque complexe comprenant la dénomination Agenda Planing pour désigner les agendas, carnets de note, cahiers, papiers, articles en papier, cartons, imprimés, journaux, périodiques, livres

Jean-Michel Y... et la SA Imprimerie Chartrez et fils se sont constitués cautions solidaires de la société Ediscan au bénéfice du Crédit mutuel ; que la société Ediscan n'a pas respecté ses obligations

soutenant, notamment, avoir été privés à tort de la faculté de saisir la commission départementale de conciliation, la mention indiquant cette possibilité ayant été rayée par l'administration sur l'imprimé

Meaux, saisi par la SEFIB, a prononcé la décharge des droits et pénalités rappelés, motif pris de l'irrégularité de la procédure de redressement au cours de laquelle l'administration avait rayé, sur l'imprimé