: :Professeurs des universités -: : praticiens hospitaliers des : : centres de soins, : : d'enseignement et de : : recherche dentaires : :------------:----------------: :après 18 ans: 322 959 :

Article Annexe XXX

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proposé (colonne A) comprend l'achat du dispositif médical au fournisseur, majoré d'une partie des charges de structure du cabinet dentaire ; ― le montant des prestations de soins (colonne B1) est la valeur ajoutée médicale du travail effectué par le praticien

Article 60

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Les praticiens visés au premier alinéa et qui remplissent les conditions fixées par l'article L. 4111-1 du code de la santé publique peuvent être inscrits sur une liste d'aptitude à la fonction de praticien des établissements publics de santé.

LEGIARTI000036692082

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Le praticien Le praticien qui valide le résultat doit être en mesure de prouver sa compétence (26) dans le domaine du DPN qui le concerne. Il doit maintenir un niveau d'activité suffisant en DPN.

Article 1

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Au cas où le praticien de médecine générale a conclu à l'opportunité d'un examen en vue de la recherche d'une de ces affections, l'intéressé est soumis à l'examen d'un médecin spécialiste agréé ; 7.

Article 1

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investie du pouvoir de nomination de l'établissement où est ouvert le concours parmi des directeurs généraux et directeurs des établissements de la région ou des régions voisines comportant une école de sages-femmes ; 3° Un professeur des universités-praticien

Article 6

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conférences de directeurs d'hôpitaux et de présidents de commission médicale d'établissement ; 4° Huit membres représentant les personnels gérés par le centre : a) Cinq membres proposés par les cinq organisations syndicales les plus représentatives des praticiens

Article 32

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représentant de l'organisme gestionnaire ; - l'infirmier général ou l'infirmier général adjoint de l'établissement gestionnaire de l'école ou d'un établissement hospitalier accueillant des élèves en stage. c) Des représentants des enseignants : - un praticien

LEGIARTI000024047542

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ANNEXE I LISTE DES EMPLOIS DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES DES UNIVERSITÉS-PRATICIEN HOSPITALIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES OFFERTS AU RECRUTEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2011 DISCIPLINE DISCIPLINE HOSPITALIÈRE LOCALISATION

Article 2

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Le président du conseil d'administration d'Orange peut mettre fin aux fonctions du praticien qui s'abstiendrait de façon répétée et sans raison valable de participer aux travaux du conseil, ou qui, pour tout autre motif grave ne pourrait conserver la

Article R723-108

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 79

Code rural (nouveau)

personnel sous les réserves énoncées aux articles L. 123-1, L. 123-2, R. 123-48 à R. 123-53 du code de la sécurité sociale ; 3° De décider la création d'échelons locaux et de fixer les règles de fonctionnement de ces derniers ; 4° De nommer les praticiens-conseils

Article L162-23-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 28

Code de la sécurité sociale

prise par le directeur général de l'agence régionale de santé, à la suite d'un contrôle réalisé sur pièces et sur place par les médecins inspecteurs de santé publique, les inspecteurs de l'agence régionale de santé ayant la qualité de médecin ou les praticiens-conseils

Article R761-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 97

Code de la sécurité sociale

tarifs servant de base au calcul des prestations dues aux travailleurs détachés au titre de l'assurance maladie et de l'assurance maternité instituées par la présente section sont déterminés dans les conditions suivantes : 1° Pour les actes des praticiens

Article R4138-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 21

Code de la défense

Le contrôle médical est effectué par un praticien des armées n'exerçant pas son activité au sein de cette formation.

Article R226-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 15

Code de la route

A défaut de praticiens en nombre suffisant, elle peut être interdépartementale. Un médecin agréé ne peut effectuer le contrôle médical d'une personne dont il est le médecin traitant.

Article R235-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 23

Code de la route

Ce praticien effectue le prélèvement sanguin à l'aide d'un nécessaire mis à sa disposition par un officier ou un agent de police judiciaire, en se conformant aux méthodes prescrites par un arrêté pris dans les conditions prévues à l'article R. 235-4.

Article D1142-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 14

Code de la santé publique

par les organisations d'hospitalisation publique représentatives sur le plan national ; 6° Deux responsables d'établissements de santé privés, proposés par les organisations d'hospitalisation privée représentatives sur le plan national ; 7° Deux praticiens

Article R6153-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80

Code de la santé publique

Toutefois, lorsque l'interne est affecté dans un autre établissement de santé, un établissement du service de santé des armées, auprès d'un praticien agréé-maître de stage des universités, un organisme ou un laboratoire, un centre de santé ou une structure

Article L634-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 23

Code de l'éducation

l'expérience professionnelle, de la formation complémentaire et de la formation continue en art dentaire dont justifie un ressortissant d'un Etat membre de la Communauté européenne lorsqu'il souhaite obtenir un diplôme, certificat ou autre titre de praticien

Article L1435-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 76

Code de la santé publique

Les praticiens des armées peuvent participer à la permanence des soins selon des modalités élaborées en association avec le service de santé des armées, et définies par décret en Conseil d'Etat.

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