Le volume d'encloisonnement des escaliers desservant les sous-sols ne doit pas être en communication directe avec le volume d'encloisonnement des escaliers desservant les étages.

Article Annexe 190-A.5

—

Le plan de couchage doit être situé à une hauteur comprise entre 400 et 500 mm du sol fini. Des poignées sont placées à proximité du couchage.

Article Annexe 5

—

installateur 1.5 : jeu de rôle - rappel des points clés de l'objectif 1 Objectif 2 : concevoir et dimensionner une installation au plus juste des besoins et en fonction de l'existant 2.1 : savoir trouver les informations sur les caractéristiques du sous-sol

Article L125-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 10 > 90

Code des assurances

présent chapitre, les dommages matériels directs non assurables ayant eu pour cause déterminante l'intensité anormale d'un agent naturel ou également, pour les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

Article D615-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 03 > 17

Code rural (nouveau)

du livre VI du code rural et de la pêche maritime : - bandes tampon le long des cours d'eau ; - prélèvements pour l'irrigation ; - protection des eaux souterraines contre la pollution causée par des substances dangereuses ; - couverture minimale des sols

Article Annexe IIb

—

Contenu de l'épreuve L'évaluation porte sur les compétences, comportements professionnels et connaissances relatifs au pilotage et à la conduite de chariot transpalettes à conducteur porté et préparateurs de commandes au sol de levée inférieure ou égale

Article Annexe I

—

Loire-Atlantique Frossay Inondations et coulées de boue 01/11/2023 02/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols

LEGIARTI000024421263

—

Formation au sol Le programme de formation au sol doit permettre au stagiaire d'acquérir les connaissances nécessaires en matière de fonctionnement, de mise en œuvre des systèmes de l'aéronef, des procédures anormales et d'urgence de tous les systèmes

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

b) Construction d'autres voies non mentionnées au a) mobilisant des techniques de stabilisation des sols et d'une longueur supérieure à 3 km.

Article PE 11

—

Lorsque l'établissement occupe entièrement le bâtiment, les escaliers doivent être protégés si la hauteur du plancher bas accessible au public est à plus de 8 mètres du sol, sauf dans le cas des escaliers monumentaux, autorisés dans les conditions prévues

Article Annexe I

—

― pose d'une pompe à chaleur assurant le chauffage, sous réserve qu'elle respecte une intensité maximale au démarrage de 45 A en monophasé ou de 60 A en triphasé, telle que : 1° Une pompe à chaleur géothermique à capteur fluide frigorigène de type sol-sol

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

Lorsqu'un sportif est dans l'incapacité de se défendre correctement, debout comme au sol, les arbitres stoppent alors le combat immédiatement.

Article 2

—

industrie ; -services financiers, banque et assurance ; ― technologies de l'information, communications électroniques, informatique, techniques audiovisuelles, espace et secteur postal ; ― énergie, ressources minières et minérales et utilisation du sous-sol

Article 7

—

matières actives utilisées dans le cas de traitement chimique, suivie, s’il s’agit de substances vénéneuses au sens du code de la santé, de la phrase : « Prendre toutes précautions pour éviter la consommation par le gibier ; ne pas laisser à la surface du sol

Article 241-5.03

—

Les puits aux chaînes sont nettoyés et vidés ; les éléments constitutifs des lignes de mouillage sont vérifiés au sol. III. - Les faces extérieures du bordé sont maintenues en bon état général.

Article M 17

—

celui accessible au public comportant ou non des appareils de cuisson ou de remise en température doivent répondre aux conditions suivantes : Leur surface maximale unitaire est inférieure ou égale à 500 mètres carrés et l'une de leurs dimensions au sol

Article CH 45

—

Les appareils présentant des éléments accessibles dont la température dépasse 100 °C doivent être installés à une hauteur, par rapport au sol, supérieure à 3 mètres et être éloignés des matières ou matériaux combustibles environnants.

Article 8

—

risques d'incendie ; 5° Ils sont correctement ventilés et éclairés et permettent une protection des déchets contre les intempéries et la chaleur ; 6° Ils sont munis de dispositifs appropriés pour prévenir la pénétration des animaux ; 7° Le sol

Article PO 12

—

. - Dans les établissements existants visés au présent chapitre dont le plancher bas du dernier étage est situé à plus de 8 mètres du sol, l'escalier principal utilisable par la clientèle doit être encloisonné dans les conditions indiquées à l'article

Article 22-6

—

L'état des connaissances du sous-sol, la nature et la profondeur des échangeurs géothermiques ainsi que les techniques mises en œuvre sont pris en compte pour définir ces zones.

Page 63 · 1 957 résultats

← Précédent Suivant →