CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

17 832 résultats pour « Bathélémy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722a3cd580146773ff736

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

2°/ la compagnie GIE Uni Europe, dont le siège est ..., 3°/ la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Essonne, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La SCP Vier et Barthélémy

Source officielle
CC

comm

613722a4cd580146773ff82a

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat du Crédit lyonnais, de la

Source officielle
CC

comm

61372342cd58014677407738

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Huglo, conseiller référendaire, les observations de Me Thouin-Palat, avocat du directeur général des Impôts, de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Financière et immobilière Messine, les conclusions

Source officielle
CC

comm

61372343cd58014677407856

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Huglo, conseiller référendaire, les observations de Me Thouin-Palat, avocat du directeur général des Impôts, de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Compagnie de gestion forestière Trinité,

Source officielle
CC

civ3

613722edcd58014677403530

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Barthélémy, 13006 Marseille, en cassation d'une ordonnance rendue le 22 janvier 1996 par le juge de l'expropriation des Bouches-du-Rhône, siégeant au tribunal de grande instance de Marseille, au profit

Source officielle
CC

civ1

613722ddcd580146774027ac

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

X..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société GIE Uni-Europe, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613722b2cd580146774003bd

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Sargos, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat du Centre régional de transfusion sanguine

Source officielle
CC

civ1

613722cccd58014677401967

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Sargos, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat du Centre régional de transfusion sanguine de Bordeaux, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Clinique Saint-Augustin, de

Source officielle
CC

civ1

61372352cd58014677408426

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

Bouscharain, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la société Axa Courtage GIE, de Me Choucroy, avocat de la SNC Sogea Languedoc-Pyrénées, de la SCP Coutard et Mayer, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2102965_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2021, Mme C A veuve B, représentée par Me Barthélémy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le président

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2503819_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041819210

—

13 décembre 2019

13 décembre 2019

Accord collectif local de Nice en son site de Nice St Barthélémy

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038037836

—

23 juillet 2018

23 juillet 2018

Avenant n°1 Nice St Barthélémy compartiement lettres secteur 2

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041636611

—

21 octobre 2019

21 octobre 2019

avenant n°4 Nice St Barthélémy, compartiment distribution Lettre secteur 2

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047801132

—

29 juin 2023

29 juin 2023

UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS BARTHELEMY ART

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044036993

—

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Avenant à l'accord collectif sur les mesures de transfert vers le site de saint-barthélémy d'anjou

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038240157

—

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Avenant de prolongation n°2 Nice St Barthélémy distribution lettres secteur 2

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038407793

—

8 mars 2019

8 mars 2019

avenant n°1 de l'accord local de Nice SCC en son site de Nice St Barthélémy

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000023973178

—

—

—

Convention collective du personnel des banques de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy du 19 décembre 2007

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000037434468

constitutionnel

7 septembre 2018

7 septembre 2018

Décision 2018-5435 AN - 07 septembre 2018 - A.N., Saint-Martin et Saint-Barthélemy - Inéligibilité

Source officielle

Page 64 sur 892

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Radiations

DEDOLA, Rémy, Jean-Pierre, Georges, Bathélémy

SIREN 914793864Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

16/04/2024

Voir →

Radiations

R. BATHELEMY JEWELS, PY, Stéphanie, Andrée, Renée

SIREN 884480849Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

03/11/2023

Voir →

Créations

GIRAUD, Bernard, Bathelemy, Lucien

SIREN 522294859Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

19/05/2023

Voir →

Créations

DEDOLA, Rémy, Jean-Pierre, Georges, Bathélémy

SIREN 914793864Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

05/07/2022

Voir →

Modifications diverses

R. BATHELEMY JEWELS, PY, Stéphanie, Andrée, Renée

SIREN 884480849GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

20/06/2021

Voir →