Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société QUIETUDE LIEU DE BIEN ETRE (SARL) - [Adresse 1], ayant pour activité les soins esthétiques, la vente de tous produits de beauté

de liquidation judiciaire de : SARL COIFF'R (SARL) [Adresse 1] RCS B 432526739 (2000B40410) Activité : Coiffure mixte soins esthétiques soins du corps manucure maquillage vente de tous produits de beauté

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Pierre X..., qui s'était porté caution des dettes de la Société des vins de l'Ile de Beauté

l'exploitation d'un port de plaisance ont été concédés à la commune de Nogent-sur-Marne à l'intérieur d'un périmètre situé sur la rive droite de la Marne, à l'aval du pont de Nogent, à hauteur de l'îlot de Beauté

Vu la requête enregistrée le 29 décembre 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nezhat X..., domiciliée au siège de la SARL "La Maison de la Beauté Lowbatt" ... dont elle

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux X..., qui s'étaient portés cautions solidaires d'un prêt accordé par le Crédit du Nord (la banque) à la société à responsabilité limitée Gallery's Beauté

première branche du troisième moyen ; que la cour d'appel relève que Mlle Z... et l'association "Les Hespérides" ont transformé le château et ses dépendances en parc d'attractions et en ont abimé la beauté

renouvelée le 17 octobre 1990 et enregistrée sous le n° 1 622 074, pour désigner les produits de la classe 3 ; que cette société a assigné en contrefaçon de ses marques la société nouvelle des produits de beauté

chinoise accompagnée d'autres éléments figuratifs et dénominatifs, enregistrée à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) sous le n° 1.183.703, pour désigner tous produits de parfumerie, de beauté

dans les lieux, avec l'autorisation et sous le contrôle du bailleur, des aménagements lui permettant d'exercer dans les lieux loués et dans leurs dépendances, le commerce de parfumerie et soins de beauté

De Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été embauchée par la société Predige France en qualité de conseillère-beauté à compter du 6 février

Toutes les femmes et toutes les coiffeuses l'utilisent en fait pour décolorer les cheveux et il n'est en aucune manière un médicament et il s'agit en fait d'un simple produit de beauté et de confort" ;

garantie d'un professionnel compétent ; que l'arnica est présentée comme "adoucissante et nourrissante" et la sauge pour "massage contre le froid" et sont donc bien davantage des produits d'hygiène et de beauté

de faire d'elle son « héritière », invitations réitérées, comme en attestent des mails que Mediapart a pu consulter, à venir travailler, seule avec lui, dans sa résidence secondaire, propos sur sa « beauté

ALAIN ROUGIER CARRELAGES, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats au barreau de CHAMBERY Intimés M.

20] prise en la personne de son représentant légal MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES dont le siège social est sis [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal Représentées par SCP BESSAULT

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 novembre 2023, l'agence régionale de santé de la Guyane, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 28 février 2024 et le 3 mars 2025, l'Université de Toulouse, venant aux droits de l'université Toulouse III - Paul Sabatier, représentée par Me Fernandez-Begault

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juillet 2024, la communauté d’agglomération Le Grand Narbonne, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la

lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, lotions pour les cheveux ; dentifrices, dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvre ; masques de beauté