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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_1902821_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
C souffre, depuis sa rechute, de douleurs physiques quotidiennes nécessitant la prise d'anti-douleurs, notamment de morphine, ainsi que de douleurs gastriques et de troubles dépressifs.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01838_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2025, Mme A..., représentée par Me Gast, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 5 juin 2025 du tribunal administratif
Source officielle3ème chambre
DTA_1904398_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Il résulte du rapport d'expertise déposé le 2 mai 2017 qu'un cancer gastrique a été diagnostiqué chez M. A le 15 avril 2015, que des métastases cérébrales ont été détectées en octobre 2016.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04031_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
A souffre d'un kératocône bilatéral sévère, d'une pathologie gastrique ulcéreuse, d'une angiodysplasie à risque hémorragique, d'une hypoacousie bilatérale invalidante, de troubles du comportement liés
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02305_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
ailleurs, aux termes de la loi du 10 juin 1793 sur le partage des biens communaux : " Tous les biens communaux en général connus dans toute la République sous les divers noms de terres vaines et vagues, gastes
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202300_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il produit notamment en défense des données présentées au comité de ressource en eau concernant le niveau des barrages du Gast et de la Dathée desquelles il apparaît que la ressource était extrêmement
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202257_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il produit notamment en défense des données présentées au comité de ressource en eau concernant le niveau des barrages du Gast et de la Dathée desquelles il apparaît que la ressource était extrêmement
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106851_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
D souffre d'une cirrhose mixte post virale, d'un diabète insulino-dépendant, d'hypertension portale et artérielle, ainsi que de varices œsophagiennes et gastriques.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102896_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
L'expert conclut, sans être contredit en défense, qu'il existe " sur le plan médico-légal () un rapport direct et certain entre la complication () et l'intervention chirurgicale de by-pass gastrique par
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205018_20230803
3 août 2023
3 août 2023
La société Inéo Provence et Côte d'Azur soutient que : - par un marché public la commune d'Antibes a décidé d'édifier un conservatoire de musique et d'art dramatique Rue Line Renaud Loulou Gasté à Antibes
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2313620_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
B indique souffrir d'importantes douleurs gastriques dont l'origine est inconnue, il n'apporte pas d'éléments permettant d'établir que cette circonstance ferait obstacle à son transfert en Italie et n'établit
Source officielleEloignement urgent
DTA_2403863_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Elle fait également valoir qu'elle souffre d'allergie, d'asthme et de brûlures gastriques.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300424_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
L'expert relève enfin que les mesures de précaution et de surveillance qui s'imposaient eu égard à l'état de santé du patient n'ont pas été mises en œuvre, notamment sa mise à jeun, la pose d'une sonde gastrique
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00385_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Si le certificat médical qu'il produit atteste de ce qu'il a souffert d'un ulcère gastrique, ce document ne comporte aucune indication sur les conséquences d'une absence de prise en charge ni sur la possibilité
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-205283
23 septembre 2020
23 septembre 2020
According to the doctor’s report, dysfunction of amplitude in the applicant’s hands as well as an unsteady gait were observed.
Source officielleChambre civile 1-2
69facbcacdc6046d47be6269
5 mai 2026
5 mai 2026
En cas de défaillance de l'emprunteur, seuls les modes de réalisation du gage autorisés par les articles 2346 et 2347 du code civil sont ouverts aux créanciers gagistes, à l'exclusion du pacte commissoire
Source officielle1ère Chambre
66878cb705d6f7f678d49002
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En cas de défaillance de l'emprunteur, seuls les modes de réalisation du gage autorisés par les articles 2346 et 2347 du code civil sont ouverts aux créanciers gagistes, à l'exclusion du pacte commissoire
Source officielle1ère chambre
6a1928b2cdc6046d47544797
28 mai 2026
28 mai 2026
Dans le cas où le véhicule fait l'objet d'un gage régulièrement inscrit, cette notification est également faite au créancier gagiste.
Source officielle2ème Chambre civile
6a192c9fcdc6046d4754a3e0
28 mai 2026
28 mai 2026
Surabondamment, il résulte de l'article L.642-20-1, alinéa 2 du code de commerce, que 'le créancier gagiste, même s'il n'est pas encore admis, peut demander au juge-commissaire, avant la réalisation, l'attribution
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d48
18 décembre 2001
18 décembre 2001
nouveau code de procédure civile comportent la demande en dommages et intérêts initialement faite par la société devant la cour; que la demande est recevable; Considérant, sur la nature de créancier gagiste
Source officiellePage 64 sur 87