No 09/ 04360 AFFAIRE : Jacques X...

-2023 ; - l’arrêté 157/2022 du 14 octobre 2022 fixant le régime des zones de pêche de la coquille St-Jacques dans le secteur Manche Est campagne 2022-2023 ; - la délibération n° 2020/ATT-8 du comité

-2023 ; - l’arrêté 157/2022 du 14 octobre 2022 fixant le régime des zones de pêche de la coquille St-Jacques dans le secteur Manche Est campagne 2022-2023 ; - la délibération n° 2020/ATT-8 du comité

-2023 ; - l’arrêté 157/2022 du 14 octobre 2022 fixant le régime des zones de pêche de la coquille St-Jacques dans le secteur Manche Est campagne 2022-2023 ; - la délibération n° 2020/ATT-8 du comité

-2023 ; - l’arrêté 157/2022 du 14 octobre 2022 fixant le régime des zones de pêche de la coquille St-Jacques dans le secteur Manche Est campagne 2022-2023 ; - la délibération n° 2020/ATT-8 du comité

Jean-Jacques, prévenus, II.

COPROPRIETAIRES de la [Adresse 1] [Adresse 2], agissant par son syndic la SA [R] Pères et Fils pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] représentée et assistée de Me Jean-Jacques

_____________________ Juge : Stéphane VAUTIER Greffière : Melaine GALLAND Débats à l’audience du 13 Janvier 2026 au CH SPECIALISE DE [Localité 2] DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 4] ST-JACQUES

Jean-Jacques, - SAID Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 1992, qui les a condamnés pour le délit prévu et réprimé par l'article 429-1 du

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1997, qui, pour escroqueries, complicité d'exercice illégal de la profession d'infirmier, faux et

Jean-Jacques Y..., qui s'était reconnu responsable de l'accident ; Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que M.

Jacques X ; Vu, enregistrée le 15 février 2003 au greffe du tribunal de Melun, la requête, présentée par M. Jacques X, demeurant ... ; M.

Suzanne, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de ladite Cour, 1ère chambre, en date du 7 mai 1996, qui a relaxé Jacques X... du chef de faux en écriture authentique, Pierre A... des chefs de faux

JACQUES ET XAVIER VUITTON SCP DARGENT MORANGE TIRMANT AH Formule exécutoire : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU

septembre 2018 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au groupement forestier du Bois du Boos, dont le siège est [...] , 2°/ à la société La Pommeraie Saint-Jacques

[B] [E], représenté par Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE - Mme [M] [J], représenté par Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMES - M.

prêt, ont été renouvelées dans les délais par le notaire de la société Banco Banque Patrimoine et Immobilier pour une période de cinq ans ; que Jean-Jacques X... et Sylvie Y... critiquent le jugement

Jacques A est rejetée. Article 2 : M. Jacques A est condamné à une amende pour recours abusif de 3000 euros.