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1 420 résultats pour « Matouandou-Massengo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2504149_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305495_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Délibéré après l'audience du 6 juin 2024 , à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505306_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2006048_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2006991_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2003984_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2004584_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206384_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2408947_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère, Rendu public par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b41

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. LE GREFFIERLE PRESIDENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb7

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. null... B. null...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b2

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. B... B. Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308791_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Il n'est pas contesté que l'intéressé qui demeure dans un squat situé rue Marengo à Marseille, est inscrit sur liste d'attente.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308792_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Il n'est pas contesté que l'intéressé qui demeure dans un squat situé rue Marengo à Marseille, est inscrit sur liste d'attente.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2507920_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère, Rendu public par mise à disposition

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305494_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305497_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Délibéré après l'audience du 6 juin 2024 , à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505368_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204130_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109137_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Source officielle

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