CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2504149_20251009
9 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2305495_20240627
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024 , à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.
DTA_2505306_20251113
13 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2006048_20231109
9 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Massengo, conseillère.
DTA_2006991_20240229
29 février 2024
Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.
DTA_2003984_20231012
12 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe
DTA_2004584_20240208
8 février 2024
DTA_2206384_20250522
22 mai 2025
Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2408947_20251009
Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère, Rendu public par mise à disposition
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b41
14 novembre 2007
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. LE GREFFIERLE PRESIDENT
6253cb1abd3db21cbdd8cdb7
26 novembre 2008
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. null... B. null...
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b2
30 janvier 2008
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. B... B. Z...
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308791_20230925
25 septembre 2023
Il n'est pas contesté que l'intéressé qui demeure dans un squat situé rue Marengo à Marseille, est inscrit sur liste d'attente.
ORTA_2308792_20230925
DTA_2507920_20260312
12 mars 2026
Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère, Rendu public par mise à disposition
DTA_2305494_20240627
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.
DTA_2305497_20240627
DTA_2505368_20251113
DTA_2204130_20240613
13 juin 2024
Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.
DTA_2109137_20240613
Page 64 sur 71
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.