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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101326
25 novembre 2015
25 novembre 2015
, lequel en cette qualité de substitué aux obligations de Jacques de X....
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:445937.20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:488708.20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
B dans le cadre de la procédure de régularisation foncière instituée par l'ordonnance du 28 juillet 2005, portant sur l'essentiel de la parcelle 135, la vente de la partie restante de cette parcelle ne
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021298114
16 novembre 2009
16 novembre 2009
Jacques A et autres, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2312114_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
le 21 décembre 2023, la commune de Sigoyer demande au juge des référés du Tribunal de nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'immeuble situé Lieu-dit Le Vermillon à Sigoyer (04200) parcelle
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2207711_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
, (Parcelle E952), 05200 Embrun appartenant à Monsieur E C, domicilié Lotissement Grand Horizon III, rue Saint Jacques à Embrun (05200), de dresser constat de ce bâtiment et de proposer des mesures de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302709_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
François et Jean-Jacques Fauche.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007665422
28 novembre 1980
28 novembre 1980
JEAN-JACQUES X..., CES DERNIERS DEMEURANT ...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162fdf63ebbdffcbea6aa74
11 janvier 2012
11 janvier 2012
/02671 APPELANT Monsieur [U] [G] [N] né le [Date naissance 6] 1941 à [Localité 10] (17) [Adresse 9] [Localité 7] représenté par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assisté de Me Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e60c25a97f0381f55b0
14 octobre 2014
14 octobre 2014
, et par Emanuela MAUREL, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. **** EXPOSE DE L'AFFAIRE Mme [Z] était propriétaire d'une parcelle de terrain située à [Localité
Source officielle1ère Chambre
66141db23bbdffcd91701c52
8 avril 2024
8 avril 2024
[Y] [V] [Adresse 4] Parcelle HW [Cadastre 9] [Localité 14] (RÉUNION) Rep/assistant : Me Jean jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [H] [V] [Adresse 4] Parcelle HW [Cadastre
Source officielle4ème chambre civile
68e88b573ea43407b9fbac87
6 octobre 2025
6 octobre 2025
LEROY, avocat au barreau de LYON Monsieur [R] [H] né le [Date naissance 7] 1971 à [Localité 18] (38), demeurant [Adresse 14] représenté par Me Chloé LEMOINE, avocat au barreau de GRENOBLE, Me Jacques
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007996350
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Jean-Jacques X... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Toulouse, le 5 août 1994, présentée par Mme Marie-Antoinette X... demeurant ... , M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e412
7 juin 2011
7 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANTE : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU VOLUME 1 DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER PLACE VENDOME représenté par son syndic la Régie JACQUES BORNET
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdbbbd03a05db965157
5 juillet 2023
5 juillet 2023
à la juridiction éventuellement saisie de fixer l'assiette du passage le plus court et le moins dommageable pour désenclaver les parcelles E [Cadastre 8] et E [Cadastre 10], o Donner son avis sur
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007758480
10 juin 1991
10 juin 1991
Jacques et Paul Z..., demeurant ... ; MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f385
28 février 2012
28 février 2012
Tant maître X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de l'entreprise JACQUES que la compagnie L'AUXILIAIRE, assureur de l'entreprise JACQUES, que la SARL cabinet Robert THEVENET, que monsieur Jean-Claude
Source officielle1re Chambre B
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
14 novembre 2013
La société Le Grand Jas décidait d'arrêter toute culture de l'ensemble des plants de la parcelle n° [Cadastre 2], et de continuer la culture de ceux de la parcelle n° [Cadastre 1], sauf des quelques plants
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb9b
23 octobre 2008
23 octobre 2008
TRANSPORTS JACQUES Y...convoquait Monsieur Roland Z...pour le 13 juin 2005 à un entretien préalable à un éventuel licenciement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd4788a4cb24afc3911f89
21 septembre 2018
21 septembre 2018
X...; - le comportement de Marie-Paule C... à l'égard de Jacques X... n'est pas établi dès lors que les attestations de Corinne E..., Corinne J..., Christine K..., Jacques-Pascal D... et Catherine L.
Source officiellePage 64 sur 262