AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé

X... à payer diverses sommes à la société Pelorus Maritime ; Sur le premier moyen tel qu'énoncé au mémoire et reproduit en annexe : Attendu que l'arrêt attaqué, par motifs propres et adoptés, a constaté

commise par la société SAT, a souverainement fixé la part de responsabilité incombant aux deux parties ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé de ce chef ; Sur le troisième moyen, ci-après annexé

l'article 7 et l'annexe IV de la convention type entre les entreprises de taxis et les organismes locaux d'assurance maladie, annexée à la décision du 8 septembre 2008, publiée au Journal officiel du

au présent arrêt : Attendu que la société Synthèse fait grief à l'arrêt, pour les motifs figurant au mémoire annexé, d'avoir dit que le licenciement pour motif économique était sans cause réelle et

Bruno X..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche, et sur le premier moyen du pourvoi provoqué, pris en sa deuxième branche, réunis, ci-après annexés

X... a été licencié pour insuffisance de résultats avec deux mois de préavis, qu'il a saisi la juridiction prud'homale; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande, annexé au présent

Caisse d'épargne et des dommages-intérêts ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la SCP Lanos et Thomas, pris en ses quatre branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe

La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt.

au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi n° E 14-29.408 invoquent, à l'appui de leur recours, six moyens de cassation également annexés au présent arrêt ; Le demandeur aux pourvois n° U 14-29.973

société anonyme, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la compagnie Axa, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

consorts X... demeuraient propriétaires ; que se plaignant de l'inexécution partielle de ces engagements ces derniers, ont sollicité l'indemnisation de leur préjudice ; Sur le premier moyen, ci-après annexé

: Attendu que les moyens ne seraient pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le quatrième moyen, ci-après annexé : Vu l'article 16 du nouveau code de procédure civile ;

chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à Mme Cindy X..., domiciliée [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

mémoire déposé au greffe le 19 janvier 2000, un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés

Châteauneuf-sur-Loire, défenderesses à la cassation ; La demanderesse au pourvoi n° Y 00-15.109 invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° T 00-13.954 et n° E 00-13.827 ; Sur le premier moyen du pourvoi n° T 00-13.954, ci-après annexé

par un mémoire déposé au greffe le 12 janvier 1994, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé

Ferdinand X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique