rapport d'expertise du 21 mars 2023 que les conséquences de l'accident médical s'opposent depuis plus de 10 ans à ce que Mme B poursuive ses activités sportives, notamment le sport en salle et la gymnastique

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

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comporte des locaux et installations destinés à être le siège et le moyen de divers services particuliers et notamment des locaux et installations du service de santé (infirmerie, salle de gymnastique

Elle fait valoir qu'elle se trouve dans l'impossibilité de pratiquer la natation, le vélo, la gymnastique, ainsi que de se rendre au cinéma, au théâtre ou de visiter des expositions.

Français-CASG Paris ; Considérant, en troisième lieu, que la cour a relevé que le titre III de la convention du 11 août 2004 prévoyait un programme de modernisation (création de courts enterrés, rénovation du gymnase

Il put toutefois indiquer qu'il était allé cacher le sac à       main de la victime près du gymnase du collège Bachelard, derrière       une armoire électrique

des nuitées d'hôtel et à des structures d'hébergement touristique par la passation d'accords avec des professionnels de ces secteurs, l'utilisation de structures d'accueil provisoires telles que des gymnases

auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), a vendu en l'état futur d'achèvement une résidence de vacances comprenant trente bâtiments de trois logements chacun, deux piscines, un gymnase

l'arrêté contesté que le préfet de l'Essonne a pris en compte pour le calcul de l'actif net territorialisé, le montant réel des subventions, qui se sont élevées, respectivement, à 4 136 256 euros pour le gymnase

capacités de stationnement des véhicules hybrides et électriques, et produisent à cet égard une photographique attestant de l'existence d'une place de stationnement pour véhicule électrique devant le gymnase

du public (ERP) distincts, pour le respect des règles de sécurité relatives à ces établissements, relevant de l’institution Saint-Dominique ; le pôle d’activités au sous-sol, abritant notamment un gymnase

[N] verse en outre aux débats des photographies sur lesquelles il apparaît faire de la motocyclette, et sa licence de la Fédération Sportive et de Gymnastique du Travail.

ouvrir il continu ce harcèlement, elle fini par décider de lui ouvrir face à son insistance (...), Mr [K] a donc hurlé à [E] comme quoi elle sautait dans l’appartement (pour rappel nous ne sommes pas gymnastes

l'impossibilité de pratiquer l'ensemble des loisirs sportifs auxquels elle pouvait s'adonner en raison de la paraplégie qu'elle a subi du fait tant de l'accident que des manquements fautifs, et notamment la gymnastique

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