sur titres à l'emploi d'ouvrier professionnel de 1ère catégorie, délivrés dans des spécialités différentes ; Etre titulaire d'un diplôme permettant de concourir sur titres à l'emploi d'ouvrier professionnel de 1ère catégorie, délivré dans deux options

Article 1

—

Niveau Intitulé de la certification Code NSF Durée Organisme délivrant la certification professionnelle V Cavalier de pré-entraînement option débourrage 212 3 ans Le Haras d'Ecorse IV Maquilleur perruquier plasticien 336 1 an Studio M (Lyon) IV

Article 3

—

Possession du diplôme de directeur d'établissement spécialisé (arrêté du 24 juin 1963) ou à défaut du certificat d'aptitude à l'enseignement des enfants ou adolescents déficients ou inadaptés (décret du 12 juillet 1963) option réadaptations psychopédagogiques

Article 5

—

somme du terme d'abonnement annuel correspondant et du terme de capacité de livraison correspondant multiplié par les souscriptions correspondantes ; - pour un consommateur final relevant du tarif de proximité : l'ensemble des composantes de cette option

Article ANNEXE V

—

Boues solides ou pâteuses : Deux options sont possibles : - échantillonnage sur un lot : Les échantillons représentatifs des boues soumis à l'analyse sont constitués de 25 prélèvements élémentaires uniformément répartis en différents points et différentes

Article Annexe IV-2

—

ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES Je m'engage à proposer à chaque bénéficiaire, directement ou par l'intermédiaire d'un partenaire, une prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de l'assister dans la réalisation du projet notamment sur le choix des options

Article 223-14

—

ou existantes ; 2° Lorsque les conditions posées au 4° du I de l'article L. 233-9 du code de commerce ne sont pas remplies, les actions déjà émises que le déclarant peut acquérir, en vertu d'un accord ou d'un instrument financier, notamment les options

Article 220 quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 50

Code général des impôts

Par dérogation aux dispositions du troisième alinéa du I de l'article 209, le déficit constaté au titre d'un exercice ouvert à compter du 1er janvier 1984 par une entreprise soumise à l'impôt sur les sociétés peut, sur option, être considéré comme une

Article 44 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

Les entreprises soumises de plein droit ou sur option à un régime réel d'imposition de leurs résultats et qui exercent une activité industrielle, commerciale ou artisanale au sens de l'article 34 sont exonérées d'impôt sur le revenu ou d'impôt sur les

Article A132-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 37

Code des assurances

L'adhérent est préalablement informé de ces modifications ". 2° Les garanties offertes, y compris les garanties complémentaires non optionnelles, sont indiquées, avec référence aux clauses les définissant ; il est précisé en particulier si le contrat

Article 1388 quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 93

Code général des impôts

Cette option est irrévocable et vaut pour l'ensemble des communes et des établissements publics de coopération intercommunale.

Article 1668

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 83 > 67

Code général des impôts

Les sociétés nouvellement créées ou nouvellement soumises, de plein droit ou sur option, à l'impôt sur les sociétés sont dispensées du versement d'acomptes au cours de leur premier exercice d'activité ou de leur première période d'imposition arrêtée conformément

Article 199 undecies D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 41 > 81

Code général des impôts

d'impôt sur le revenu mentionnées aux articles 199 undecies A, 199 undecies B et 199 undecies C et des reports de ces réductions d'impôt, dont l'imputation est admise pour un contribuable au titre d'une même année d'imposition, peut être porté, sur option

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

Option Orthodontie des dysmorphies maxillo-faciales : 5.1.1.

Article 1

—

IV Technicien d'exploitation et de maintenance électronique, option systèmes acoustiques. 255 r 5 ans Ministère de la défense. - Marine nationale. - Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.

Article 4

—

Toutefois, un véhicule pris en location avec option d'achat ou en longue durée par un concessionnaire ou un agent de marque peut être affecté à la démonstration.

Article 1

—

Dessinateur(trice) de bande dessinée et d'illustration 320v 5 ans Arc en Ciel - Ecole Jean Trubert III Infographiste multimédia 320t 3 ans AP Formation III Infographiste multimédia 320t 3 ans Com'Art III Technico-commercial en produits culturels- option

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 75

Arrêté du 14 mai 1986 modifiant le taux de rendement des bons du Trésor à intérêt progressif émis à compter du 16 mai 1986

I - Option A Barème F 15 applicable aux bons émis à compter du 16 mai 1986 (après prélèvement libératoire de 45%) Au-delà de 3 mois après la souscription : COUPURE DE 1.000 F (en francs) : 1.002,73 COUPURE DE 5.000 F (en francs) : 5.013,65 COUPURE DE

Article 1

—

CATÉGORIE AIPR DIPLÔME MENTION/SPÉCIALITÉ PARCOURS/OPTION UNIVERSITÉ CEO Licence professionnelle Logistique et pilotage des flux Conception et pilotage de la chaine logistique globale Rennes-I CEO Licence professionnelle Voirie et Réseaux Divers Evry-Val

Article 26

—

L'allocataire qui réunit les conditions requises pour exercer l'option prévue au premier alinéa est informé du caractère irrévocable de cette option ainsi que de la perte du reliquat de droits qui en résulte, des caractéristiques de chacun des deux droits

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