Codes de loi français

Article Annexe II - I. Maquette 1

Option Orthodontie des dysmorphies maxillo-faciales : 5.1.1.

Article 1

IV Technicien d'exploitation et de maintenance électronique, option systèmes acoustiques. 255 r 5 ans Ministère de la défense. - Marine nationale. - Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.

Article 4

Toutefois, un véhicule pris en location avec option d'achat ou en longue durée par un concessionnaire ou un agent de marque peut être affecté à la démonstration.

Article 1

Dessinateur(trice) de bande dessinée et d'illustration 320v 5 ans Arc en Ciel - Ecole Jean Trubert III Infographiste multimédia 320t 3 ans AP Formation III Infographiste multimédia 320t 3 ans Com'Art III Technico-commercial en produits culturels- option

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 75

I - Option A Barème F 15 applicable aux bons émis à compter du 16 mai 1986 (après prélèvement libératoire de 45%) Au-delà de 3 mois après la souscription : COUPURE DE 1.000 F (en francs) : 1.002,73 COUPURE DE 5.000 F (en francs) : 5.013,65 COUPURE DE

Article 1

CATÉGORIE AIPR DIPLÔME MENTION/SPÉCIALITÉ PARCOURS/OPTION UNIVERSITÉ CEO Licence professionnelle Logistique et pilotage des flux Conception et pilotage de la chaine logistique globale Rennes-I CEO Licence professionnelle Voirie et Réseaux Divers Evry-Val

Article 26

L'allocataire qui réunit les conditions requises pour exercer l'option prévue au premier alinéa est informé du caractère irrévocable de cette option ainsi que de la perte du reliquat de droits qui en résulte, des caractéristiques de chacun des deux droits

Article 26

L'allocataire qui réunit les conditions requises pour exercer l'option prévue au premier alinéa est informé du caractère irrévocable de cette option ainsi que de la perte du reliquat de droits qui en résulte, des caractéristiques de chacun des deux droits

Article Avenant

Article 3 A la fin de l'annexe 2 est ajouté le paragraphe suivant : "Modalités spécifiques aux PTZ + pour lesquels le locataire-accédant a exercé son option de gel de la réglementation : Pour les offres de prêt émises suite à l'exercice de l'option

Article 2

Il s'agit de ses nom et prénom, de son adresse, de son option tarifaire pour l'électricité, du montant de sa dette en valeur ainsi que de la période de consommation correspondante.

Article 2

-les lauréats justifiant du diplôme du baccalauréat général, technologique ou professionnel comportant l'indication "section européenne", "section de langue orientale" ou "option internationale" ou justifiant de la délivrance simultanée du diplôme du

Article 3

L'emploi d'adjoint des cadres hospitaliers comprend quatre options : Rédaction, Comptabilité, Intendance, et Secrétariat médical.

Article ANNEXE II

. - La présente convention concerne le stage de formation professionnelle, obligatoire en vue de la délivrance du D.U.T., spécialité , option et effectué dans l'entreprise citée, par : M. , étudiant de l'I.U.T.

Article Annexe

Dispositions concernant l'information des employés de l'agence Le président et le directeur général s'assurent qu'existe au sein de l'agence un " recueil des recommandations déontologiques " présentant différentes options ou suggestions permettant aux

Article Préambule

En outre, la convention propose une nouvelle option pour une pratique tarifaire maîtrisée de manière à réduire le reste à charge pour les assurés sociaux.

Article ANNEXE art. 3

cardiologie et la médecine des affections vasculaires ; La chirurgie orthopédique ; La dermato-vénéréologie ; Les maladies de l'appareil digestif ; La néphrologie ; La neuro-chirurgie ; La neurologie ; La pédiatrie ; La psychiatrie (avec éventuellement une option

Article Annexe II - II. Maquette 6

Intitulé des options proposées au sein du DES : -cancérologie ; 1.5. Gouvernance : 2. Phase socle 2.1.

Article Annexe II - II. Maquette 26

Option soins intensifs respiratoires :

Article 1693 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10

Cette option ne peut être exercée qu'avec l'accord des membres du groupe intéressés.