. - Identification des sources et flux Lors de la fabrication de chaux, y compris par calcination de dolomite ou de magnésite, les émissions de CO2 ont deux origines : - émissions liées à la combustion : - combustibles fossiles classiques alimentant les

Article Annexe I bis

—

. - Physique - a) Physique des ondes : - phénomènes de propagation non dispersifs : équation de d'Alembert ; - b) Electromagnétisme : - sources du champ électromagnétique ; - c) Mécanique : - changements de référentiel en mécanique classique ; - d) Optique

Article 110.7

—

Il appartient à l'armateur d'apporter une attention particulière aux sources lumineuses LED et luminaires associés concernant les perturbations électromagnétiques pouvant également être générées sur les moyens de radiocommunication internes.

Article ETAT A

—

Autres impôts directs et taxes assimilées ― 400 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons anonymes ― 200 000 1406 Impôt de solidarité sur la fortune ― 200 000 15.

Article L356-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 51

Code des assurances

individuellement, peuvent être exclues à ce titre, elles sont incluses dans le contrôle de groupe dès lors que, collectivement, elles présentent un intérêt non négligeable ; 3° Lorsque l'inclusion de l'entreprise est inappropriée ou pourrait constituer une source

Article D213-48-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 34

Code de l'environnement

-Un ensemble d'installations, captages, forages ou puits reliés entre eux pour assurer la mise à disposition de la ressource en eau par des prélèvements réalisés par une même personne dans une même masse d'eau est considéré comme une source unique de

Article 1

—

l'alimentation des appareils et engins portatifs à main, à l'intérieur des enceintes très conductrices ; 13 février 1981 portant dérogation aux dispositions du paragraphe 1 de l'article 9 du décret du 14 novembre 1962 relatives à la séparation des sources

Article 18 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 14 > 73

Code général des impôts, annexe IV

D'équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable, visés au a du 3 du I de l'article 18 bis dans sa rédaction en vigueur au 31 décembre 2019, sous réserve, en ce qui concerne les systèmes de fourniture d'électricité à partir

Article L331-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 25 > 91

Code de la propriété intellectuelle

Le titulaire des droits sur la mesure technique ne peut imposer au bénéficiaire de renoncer à la publication du code source et de la documentation technique de son logiciel indépendant et interopérant que s'il apporte la preuve que celle-ci aurait pour

Article R181-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 36

Code de l'environnement

2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains, sont également désignées les communes, concernées par les risques et inconvénients dont les travaux projetés peuvent être la source

Article LO6214-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 49 > 20

Code général des collectivités territoriales

morales ayant leur domicile fiscal dans un département de métropole ou d'outre-mer, ou étant réputées l'avoir en vertu du 1°, sont soumises aux impositions définies par la collectivité de Saint-Barthélemy pour les revenus ou la fortune trouvant leur source

Article R5211-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

fabricant, depuis la mise sur le marché jusqu'à l'ouverture de l'emballage, qui ne peut être réutilisable, en vue de l'implantation ; 2° Eliminer ou réduire autant que possible les risques liés à leurs caractéristiques physiques, à l'utilisation des sources

Article Annexe III

—

Sources d'énergie renouvelables Les sources d'énergie renouvelables sont définies à l'article 19 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement et modifiant l'article 29 de la loi n° 2005

Article R593-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 44

Code de l'environnement

autres déchets sont compatibles, le cas échéant, avec les plans de prévention et de gestion des déchets mentionnés dans la sous-section 1 de la section 3 du chapitre Ier du titre IV du livre V ; 5° La fabrication, la détention et l'utilisation des sources

Article Annexe Ib

—

C1-2 / DÉGAGER ET APPROFONDIR LES DIFFÉRENTS ENJEUX DES DONNÉES C 1.21 Inventorier les sources d'informations iconographiques et techniques.

Article Annexe Ib (suite)

—

X Les sources de lumière Continue, tungstène, halogène, led HMI Sources fluorescentes Le flash électronique Constitution et principe de fonctionnement Caractériser les différentes sources Comparer en termes de température de couleur, de

Article Annexe 130-A.1

—

Source et parcours du câblage d'alimentation du dispositif ; - ventilation des locaux de stockage des bouteilles de gaz inerte ; - dispositifs d'extinction pour les plates-formes hélicoptères ou zones d'hélitreuillage. Art. 1.06. - Electricité.

Article 2

—

Les dispositifs doivent être conçus et fabriqués de manière à éliminer ou à minimiser dans toute la mesure possible : -les risques de lésions liés à leurs caractéristiques physiques, y compris dimensionnelles ; -les risques liés à l'utilisation des sources

Article 226-1.02

—

Un "tableau principal" est un tableau alimenté directement par la source principale d'énergie électrique et destiné à distribuer l'énergie électrique. 32.

Article ANNEXE III

—

Droit administratif Sources internes et internationales. 2.2. Structures de l'administration Centralisation, décentralisation et déconcentration. 2.3.

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