CodexAI

par KI

Workspace

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

18 112 résultats pour « tableau n° 24 brucellose aiguë »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 11

—

Sont abrogés à compter du 1er janvier 2023 : - Arrêté du 24 janvier 2022 Art. 1, Art. 2

Article 3

—

Sont abrogés : A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 août 2010 Art. 1, Art. 2

Article 6

—

Les dispositions du décret n° 76-827 du 24 août 1976 relatives aux déplacements dans un territoire d'outre-mer sont abrogées.

Article 2

—

Le décret n° 92-90 du 24 janvier 1992 relatif aux nominations des professeurs des écoles d'architecture est abrogé.

Article 12

—

- Décret n° 67-290 du 28 mars 1967 Art. 24 Cet article peut être modifié par décret.

Article Annexe

—

A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°85-1148 du 24 octobre 1985 ANNEXE BAREME B

Article ANNEXE

—

Normes françaises homologuées de l'Association française de normalisation visées à l'article 1er de l'arrêté du 24 décembre 1987 :

Article R5134-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 56 > 60

Code du travail

L'aide à l'insertion professionnelle est attribuée préalablement à la conclusion du contrat de travail mentionné à l'article L. 5134-24.

Article L2311-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 18

Code général des collectivités territoriales

Les dispositions de l'article L. 1612-24 ne s'appliquent pas aux communes de 20 000 habitants et moins, ni à leurs établissements publics.

Article Annexe VII

—

TABLEAU VII Fonctions relevant du service de l'énergie opérationnelle

Article ANNEXE II

—

CAPORAL DE SAPEUR-POMPIER VOLONTAIRE tableau non reproduit

Article ANNEXE IV

—

ADJUDANT DE SAPEUR-POMPIER VOLONTAIRE tableau non reproduit

Article ANNEXE III

—

SERGENT DE SAPEUR-POMPIER VOLONTAIRE tableau non reproduit

Article ANNEXE III

—

CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES GÉNÉRALES (tableau non reproduit).

Article Annexe A

—

TABLEAUX RELATIFS AUX INFORMATIONS À FOURNIR AU TITRE DE L'ARTICLE 12

Article Annexe V

—

TABLEAU V Fonctions relevant de la direction générale de l'armement

LEGIARTI000051883605

—

TABLEAU DE SYNTHÈSE-DOMAINES D'ACTIVITÉS-BLOCS DE COMPÉTENCES-UNITÉS

Article ANNEXE 2

—

AFFECTATION DES SOMMES EN FIN D'EXERCICE (Tableau non reproduit).

Article Annexe

—

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

Article Annexe

—

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

Page 64 · 18 112 résultats

← Précédent Suivant →