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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01271
15 mai 2012
15 mai 2012
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 septembre 2010), que Mme X..., épouse Y..., salariée de la Fondation John Bost
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007198
12 septembre 2007
12 septembre 2007
A et de la SCI du Bout du Pont, dont M. et Mme A sont associés et M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR03648
8 juillet 2015
8 juillet 2015
, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a rejeté la requête en annulation des interceptions, enregistrements et transcriptions des données contenues dans sa boîte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110580
3 octobre 2018
3 octobre 2018
de vitesse du véhicule par une boîte de vitesse d'occasion acquise sur un site de vente en ligne auprès d'un particulier ; que l'expert indiquait que ce remplacement avait été rendu nécessaire par le
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100434_20230803
3 août 2023
3 août 2023
La société La Boite à outils demande l'annulation de cette décision. Sur les conclusions d'annulation : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2000720_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 24 juillet 2022, l'association " ouvre-boîte " a déclaré se désister de la présente instance.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2006490_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 24 juillet 2022, l'association " ouvre-boîte " a déclaré se désister de la présente instance.
Source officielle1ère Chambre
616355d5bf1fa7f870d29ffe
8 février 2011
8 février 2011
Il lui a été indiqué dans un premier temps que le problème venait de la boîte de vitesses qui a été démontée. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e3
21 février 2008
21 février 2008
2005 du Tribunal de Commerce de CHERBOURG - RG no 04/0745 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE - SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 21 FEVRIER 2008 APPELANTE : LA SA RESIDENCE BOAT
Source officielle4ème chambre
DTA_2105344_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
de gants nitriles finalement arrêté à 5 798 boîtes à un prix unitaire de 11,71 euros.
Source officielleChambre 1
697be596cdc6046d472d4c16
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le 24 juin 2020, la SAS PRESTIGE AUTO a procédé au changement du radiateur et à une vidange d'huile de boîte suite à l'entrée de liquide de refroidissement dans l'huile de boîte.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01222
17 décembre 2013
17 décembre 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour la société SNP Boat service et MM.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64549e67eedb07d0f8185ef3
3 mai 2023
3 mai 2023
[Y] a constaté un dysfonctionnement de la boîte de vitesse. L'Agena, protection juridique de M.
Source officielleciv1
60794b729ba5988459c4325a
24 avril 1985
24 avril 1985
CHARGE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES AUTOMOBILES PEUGEOT REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR AINSI STATUE, AUX MOTIFS QUE L'ACCIDENT S'EST PRODUIT EN RAISON DU CONTACT ENTRE "LA BOMBE AEROSOL" ET LA BOITE
Source officielleciv1
613723d7cd5801467740ee17
20 décembre 2001
20 décembre 2001
Immobilier d'Armorique, dont le siège est ..., 8 / de la société Carpe, dont le siège est Boite postale 139, 59405 Cambrai, 9 / du crédit Municipal de Nantes, dont le siège est Boite postale 170
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ec
14 juin 2011
14 juin 2011
ARRÊT DU 14 Juin 2011 APPELANTE : CPAM DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Patrick Y..., muni d'un pouvoir INTIMEE : ARPLUS AUTOMOBILE ZI Nord Rue Louis Delage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01030
19 octobre 2010
19 octobre 2010
la société Terminaux de Normandie (la société TDN), mandatée par la société Delmas ; que durant le transport maritime des dommages ont été constatés sur l'hélicoptère en raison du déplacement d'un bolster
Source officielle3ème chambre
DTA_1923147_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
La SAS Jérôme Batio et la SASU Booster Travaux, dont M.
Source officielle2ème chambre
6a167bcdcdc6046d47105882
26 mai 2026
26 mai 2026
du 7 mai 2022 jusqu'au jour du règlement définitif, étant précisé que conformément aux dispositions de l'article 1343-2 du Code civil, les intérêts échus deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts au bout
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1008JUD003909020
8 octobre 2024
8 octobre 2024
There was a Syrian person on their boat who spoke Greek and an interpreter on the coastguard’s boat.
Source officiellePage 65 sur 1679