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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026089920
29 juin 2012
29 juin 2012
Bruno A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90b
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Bruno, Y... Francis, Z... Richard et A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02203
3 novembre 2011
3 novembre 2011
doit soit être classé à l'indice 3 de la convention collective soit bénéficier d'une rémunération annuelle supérieure à deux fois le plafond de la sécurité sociale ou être mandataire ; que Monsieur Bruno
Source officielleRéférés civils
66980993b60c111a421b8f00
16 juillet 2024
16 juillet 2024
LE BARRIOT, [I] [B], [C] [B], Société L’EIRL [P] [W] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER : Madame Patricia BRUNON
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bb
26 février 2015
26 février 2015
Bruno Z...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c88
2 décembre 2003
2 décembre 2003
Représentée par Me MOREL, avoué à la Cour Assistée de Me SADURNI, avocat Monsieur U Bruno U...
Source officiellecr
61372543cd5801467741c4b7
11 mai 1993
11 mai 1993
Bruno, - LE D... Patrick, - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f6
28 mai 2013
28 mai 2013
Michel, C...Gérard, D...Bruno E...Jacky, formant cette demande au titre de leur statut conventionnel ETAM des travaux publics, MM.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91734
17 avril 2014
17 avril 2014
Bruno Y... faisaient citer Mme Raymonde Z... et M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdd0c708610b27655866145
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Le 12 septembre 2014, la société Les Halles Saint-Bruno interjeta régulièrement appel.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b32
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Bruno Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f1
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Bruno A..., intimé, demande à la cour de : -écarter, comme irrecevables, les prétentions nouvelles en cause d'appel de M.
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
MS & Rc/LES PINS PROMOTEUR D'IMMOBILIER
69c47ad7cdc6046d47f834fa
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD AFFAIRE : MS & R c/ LES PINS PROMOTEUR D'IMMOBILIER Nous juge des référés, Vu les articles 394 et suivants du code de procédure civile,
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007816540
28 décembre 1992
28 décembre 1992
Bruno X..., médecin spécialiste en maladies de l'appareil digestif, demeurant ... ; M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09b8fcdc6046d476d549e
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associé, M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09bbccdc6046d476d57cb
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09c02cdc6046d476d5e8c
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09c57cdc6046d476d65f1
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09c88cdc6046d476d6a33
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances
69f9bdcfcdc6046d47a63a23
28 avril 2026
28 avril 2026
Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Bruno ROLLINGER président, Madame Carine JEANNIN, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officiellePage 65 sur 1427
DELHAISE, William, Bruno, Bernard
08/07/2026
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Bruno LUTHIER, Laurent LUTHIER et Myriam PENIN-MAILLET, notaires associés
08/07/2026
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BRUNO
08/07/2026
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LECOINTRE, Clément, Bruno, Christian
08/07/2026
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BRUNO DE GASTINES ET ASSOCIES
08/07/2026
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