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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90570
16 avril 2013
16 avril 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Jean-Pierre X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905cf
19 avril 2013
19 avril 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Elodie Y... ... 35135 CHANTEPIE Appelante, comparante
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a2e
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Romane X..., élisant domicile chez Maître Bruno ILLOUZ-147 avenue de Malakoff-75116 PARIS ; Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions de l'agent judiciaire de l'Etat, notifiées par
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90eac
10 janvier 2014
10 janvier 2014
El Hadi Ben X..., appelant, indique qu'il ne conteste plus le placement des enfants, et que son appel se limite désormais aux modalités de ses rencontres avec ces derniers.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007944588
29 octobre 1997
29 octobre 1997
Bruno X..., capitaine de l'armée de l'air, demeurant à la base aérienne 116 à Luxeuil-Armées (70301) ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10981
12 septembre 2018
12 septembre 2018
B..., puis déclare "quelques semaines plus tard", avoir reçu le chef barman, « Bruno » (M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92578
29 mai 2015
29 mai 2015
Bruno BADRE, au banc du Ministère Public, Et assistés de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01123
18 mai 2011
18 mai 2011
d'instance, après avoir relevé que la réunion du 24 mars 2010, invoquée par le syndicat CGT comme date à laquelle il avait appris les désignations des délégués syndicaux par le syndicat FO, n'est pas plus
Source officiellecomm
613722e0cd58014677402a39
1 juillet 1997
1 juillet 1997
Bruno Y..., demeurant ..., bar "Le Bellevue", 17100 Saintes, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f86
9 septembre 2004
9 septembre 2004
GALAXIE Services et de Maître Bruno X, ès-qualités de liquidateur judiciaire de la S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-6
6868b6c02f06adf21413c40b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[N] [M] ET ASSOCIES en qualité d'administrateur judiciaire de la SAS ESTÉREL TERRASSSEMENT ENVIRONNEMENT, sise [Adresse 1] représentée par Me Bruno ZACARIAS de la SELARL ZACARIAS BRUNO, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91eca
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Bruno BADRE, au banc du Ministère Public, Et assistés de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90876
5 juillet 2013
5 juillet 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Mickael X... ... 22100 DINAN Appelant, comparant en
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6da
15 mai 2012
15 mai 2012
Jean-Paul, Bruno et Etienne Y... et la société "Les fils de Mme Z...".
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00216
21 février 2012
21 février 2012
depuis le 30 novembre 2004, ayant une activité déclarée d'importation et d'exportation de textiles, chaussures, bois, meubles et ciment, dirigée depuis sa création par un gérant statutaire, monsieur Bruno
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007691314
9 avril 1986
9 avril 1986
a rejeté leur demande tendant à l'annulation de l'arrêté en date du 16 mai 1983 du commissaire de la République du département de l'Essonne approuvant le plan d'occupation des sols de la commune de Brunoy
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01188
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Bruno X... ne s'est plaint de dysfonctionnements que 5 mois plus tard; - que quoi qu'il en soit, elle s'est heurtée au refus de ce dernier et n'a donc pu résoudre les dysfonctionnements allégués ; - que
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300062
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mai 2014), que la société Immona, assistée de Mme Y..., avocat, a donné à bail à la société Océan brun
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00190
7 février 2018
7 février 2018
Bruno Y... au sein du groupe, en France ou à l'étranger. *en cas de reclassement en France, la rémunération mensuelle brute de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301139
7 octobre 2009
7 octobre 2009
Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils, pour la société d'architecture Bruno D... et la Mutuelle des architectes français.
Source officiellePage 65 sur 886