Codes de loi français

Article R335-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 48 > 84

-Lorsque la procédure de retenue est mise en œuvre s'agissant de marchandises transportées en petits envois, le présent article n'est pas applicable.

Article Annexe

ne) des matériaux composites (ancien intitulé : technicien (ne) d'atelier des matériaux composites) Niveau : IV Code NSF : 225 s Résumé du référentiel d'emploi Le (la) titulaire de l'emploi encadre une équipe d'opérateurs pour la fabrication en petites

Article Annexe I à l'art. R434-32 (8)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 55

Mobilité d'un petit fragment du maxillaire supérieur (ablation en général) 10 à 30 7.2.3. Enfoncement et bascule postérieure (faux prognathisme).

Article L114-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 72 > 12

Cette compensation consiste à répondre à ses besoins, qu'il s'agisse de l'accueil de la petite enfance, de la scolarité, de l'enseignement, de l'éducation, de l'insertion professionnelle, des aménagements du domicile ou du cadre de travail nécessaires

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

forêts, le ministère chargé de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et l'Office national des forêts ; 14° Multiplication végétative en vrac : technique qui permet d'augmenter le nombre de plants produits à partir d'une petite

Article Annexe I

Petits matériels, Matériels de service, Le matériel de service est adapté aux préparations, La propreté du matériel de dressage est irréprochable, C 3.4 Participer à la distribution.

Article Annexe II

dimethylpyrimidin-2-yl) aniline. 10 (p') Agrumes, pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires), mûres, framboises, laitues. 5 (p') Fruits à pépins, raisins de cuve et raisins de table, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), autres petits

Article 1

Bullecourt, Bully-les-Mines, Burbure, Busnes, Caffiers, Cagnicourt, Calais, Calonne-Ricouart, Calonne-sur-la-Lys, Camblain-Châtelain, Cambligneul, Camblain-L'Abbé, Cambrin, Camiers, Campagne-lès-Hesdin, Campagne-lès-Wardrecques, Campigneulles-lès-Petites

Article Annexe II

ENTRETENIR C5 1 Effectuer les opérations courantes d'entretien et de remise en état du petit matériel. 2 Assurer la maintenance de routine (EN 13306 : avril 2001) des équipements de fabrication et de contrôle, du

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Petit-Avre Sur tout son cours. idem. Luce Jusqu'à 1,000 mètres en remontant au-dessus de son embouchure. idem. Somme De la Neuville-lès-Bray à son embouchure dans la mer. Au pont Rémy. Affluents.

Article Annexe I

légumineuses séchées Iprodione. 3-(3,5-dichlorophényl)-N isopropyl 2,4-dioxoimidazolidine-1-carboxamide. 15 (p') Fraises (à l'exclusion des fraises des bois). 10 (p') Raisins de table, raisins de cuve, fruits de ronce (autres que sauvages), autres petits

Article Annexes III et IV

Ces espèces se retrouvent en Méditerranée, dans les zones côtières et estuariennes où elles se nourrissent de larves de poissons et de petits crustacés.

Article Français (suite)

.: Une petite histoire de guerre (traduit de l'américain) Chraibi, D.: La Civilisation ma mère Cormier, R.: Quand les cloches ne sonnent plus (traduit de l'américain) David, F. : Une petite flamme dans la nuit Dayre, V. : C'est la vie Lili Desarthe, A

Article Annexe

52271 Lanques-sur-Rognon ; 52273 Larivière-Arnoncourt ; 52274 Latrecey Ormoy-sur-Aube ; 52275 Lavernoy ; 52276 Laville-aux-Bois ; 52277 Lavilleneuve ; 52280 Lecey ; 52282 Leffonds ; 52285 Leuchey ; 52286 Leurville ; 52287 Levécourt ; 52289 Liffol-le-Petit

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Cette durée minimale est réduite à trois ans pour les petites et moyennes entreprises, au sens de l'annexe I au règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 précité ; 6° Elles exploitent les investissements éligibles dans le cadre d'une

Article Annexe I (suite)

Marange-Silvange 57 Moselle Marieulles 57 Moselle La Maxe 57 Moselle Metzing 57 Moselle Mey 57 Moselle Montois-la-Montagne 57 Moselle Morsbach 57 Moselle Moyeuvre-Grande 57 Moselle Moyeuvre-Petite

Article ANNEXE I

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME Commune de Petit-Caux (1) (Assigny, Auquemesnil, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand, Biville-sur-Mer- Bracquemont, Derchigny, Glicourt, Gouchaupre, Greny, Guilmécourt, Intraville, Penly, Saint-Martin-en-Campagne, Saint-Quentin-au-Bosc

Article Annexe 3

Les petites et moyennes entreprises ne peuvent bénéficier des intensités maximales d'aides majorées lorsque l'aide porte sur un projet d'investissement dont les coûts éligibles sont supérieurs à 50 millions d'euros.

Article Annexe 226-4.A.1

Elle ne s'applique aux matériaux utilisés pour assurer la flottabilité en cas d'avarie ou l'insubmersibilité des petites unités que dans la mesure où le ministre chargé de la marine marchande l'estime justifié. 2.2.