représenté La société IMMOCHEN [Adresse 15] [Localité 13] non représentée La SCI KOMS [Adresse 16] [Localité 14] non représentée La société DP.R [Adresse 17] [Localité 15] représentée par Maître Jean-Michel

Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Jean-Luc Bour, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

ce dernier n'a constaté que la présence et pris des photographies de l'abri à chevaux et d'une canalisation bleue sans, à aucun moment, relever quel qu'inconvénient que ce soit pour le voisinage, Me Jean-Michel

Jean-Michel G, demeurant ..., Mme Corine I, demeurant ..., M. Vincent A, demeurant ..., M. Daniel J, demeurant ..., M. Nicolas B, demeurant ..., M. Dominique L, demeurant ..., M.

Jean-François Poncet, M. [D] [W], M. Jean-Michel Russo, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Yvon Donval, juge présidant l'audience, M.

Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Août 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Jean-Michel

LEJEUNE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Madame [L] [K] veuve [T] née le 26 Juillet 1925 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean-michel VANCRAEYENEST, avocat au barreau

Jean-Michel Z... issu d'une précédente union, et M. Pierre André Z... issu de son mariage avec Mme Y... ; que le 7 novembre 2002, M.

Jean-Michel Russo, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Guillaume Simon, juge présidant l'audience, M.

avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Monsieur Rida Y... ... 94300 VINCENNES Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Monsieur Jean-Michel

Jean-Michel X... devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 ; Vu le code des tribunaux administratifs et des

Jean-Michel Y..., a annulé son élection en qualité de conseiller municipal de Dietwiller (Haut-Rhin) ; 2°) de rejeter la protestation de M.

Jean-Michel X, ayant élu domicile ... ; M.

Jean-Michel A, demeurant ... ; M.

Jean-Michel Y... demeurant ..., 3°/ Mlle Isabelle Y... demeurant ..., 4°/ Mme X..., divorcée Le Masson demeurant ..., prise en sa qualité d'administratrice de sa fille mineure Claire, Tous pris en

civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 22/03914 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JHOG Affaire : Jugement du tribunal judiciaire d'Evreux du 22 novembre 2022 Monsieur [H] [N] Représentant : Me Jean-Michel

Jean-Michel X..., demeurant ... ; M.

Jean-Michel X... et de Me de Nervo, avocat de la commune de Marly-le-Roi, - les conclusions de Mme Daussun, Commissaire du gouvernement ; Considérant que MM.

Jean-Michel X..., demeurant ... ; M.