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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879df
30 janvier 2006
30 janvier 2006
MONIER EIFFAGE CONSTRUCTION X... venant aux droits de la Société SAEMP représentée par la SCP MALET C/ SOCIETE SAREC représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Compagnie AM PRUDENCE représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae03
17 mars 2008
17 mars 2008
représenté par la SCP MALET CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART CONFIRMATION
Source officielle4e Chambre B
615e0c04c25a97f0381f4a5b
20 juin 2013
20 juin 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre B
615e0da9c25a97f0381f4e9d
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Mme Odile
Source officielle4e Chambre A
615e0e41c25a97f0381f5407
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Odile Mallet, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre B
6160964a41ad74d62c18187d
19 juin 2014
19 juin 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c21
16 juillet 2013
16 juillet 2013
, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseiller Mme Françoise
Source officielle2ème chambre
DTA_2501463_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
D..., représentée par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 14 novembre 2024 par lequel le préfet de l’Hérault l’a obligée à quitter le territoire français dans un délai de trente
Source officielle3ème chambre A
66878cdd05d6f7f678d49196
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LOUIS VUITTON MALLETIER Société LOUIS VUITTON DEUTSCHLAND GMBH Société LOUIS VUITTON ÖSTERREICH GES MBH Société LOUIS VUITTON CESKA S.R.O.
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ced7
19 octobre 2005
19 octobre 2005
vivre et faire vivre confortablement les fondateurs et animateurs de cet organisme sans réalité juridique ; "et aux motifs adoptés que deux organismes officiels dénommés l'un "Ordre souverain de Malte
Source officiellePPP Contentieux général
65b9484b5a029d9e20d9bcfe
23 janvier 2024
23 janvier 2024
/03609 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YNBP Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE C/ [J] [F], [N] [W] épouse [F] - Expéditions et FE délivrées à SAS MAXWELL MAILLET
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-69957
18 juillet 2005
18 juillet 2005
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } Resolution ResDH(2005)70 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 21 October 2004 (final on 21 January 2005) in the case of Bettina Malek
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9104d
28 janvier 2014
28 janvier 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 17 Décembre 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 28 Janvier 2014.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007731527
22 mai 1987
22 mai 1987
Mallet, Auditeur, - les observations de la SCP Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la société CLINIQUE DE SAINT-ORENS et de la SCP de Chaisemartin, avocat de la Clinique du Pont-de-Chaume
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007718813
4 décembre 1987
4 décembre 1987
Mallet, Auditeur, - les observations de la SCP Lemaître-Monod, avocat de M. José Maria Z... X..., - les conclusions de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007720543
4 décembre 1987
4 décembre 1987
Mallet, Auditeur, - les observations de la S.C.P. Waquet, avocat de M. Fernando Javier X... Y..., - les conclusions de M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007698989
17 octobre 1986
17 octobre 1986
Mallet, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007692262
19 février 1986
19 février 1986
Mallet, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007693359
5 mai 1986
5 mai 1986
Mallet, Auditeur, - les observations de la SCP Riché, Blondel, avocat de M. Christophe X..., - les conclusions de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007694249
25 juillet 1986
25 juillet 1986
Mallet, Auditeur, - les observations de Me Ryziger, avocat de M. X..., - les conclusions de M.
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